B... pour un prix de 88 950 francs HT ; par ailleurs, il est établi qu'il a été remis à Alphonse X..., fin août 1994, un moteur d'ensileuse ; Alphonse X... a fait effectuer des réparations sur ce moteur

Alphonse, - H...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Alphonse Paille, décédé, au nom duquel l'instance a été reprise par : 1°) Mme veuve

Alphonse, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 1995, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis, 200 000 francs

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Maison d'enfants Alphonse Y..., dont le siège est ..., en cassation d'un

Alphonse et Norbert X... soient condamnés à lui payer le montant des créances dont elle était titulaire ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jean-Alphonse

Sylvie, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 30 janvier 1998, qui les a déboutés de leurs demandes, après relaxe d'Alphonse X

, ainsi que d'avoir, dans les mêmes circonstances de temps, omis de passer ou de faire passer des écritures au livre journal et au livre d'inventaire ou dans les documents qui en tiennent lieu, et Alphonse

Alphonse Y... portant résiliation d'un contrat de licence d'exploitation dont était titulaire la société et stipulant que M. Y... donnait mainlevée de l'engagement pris par M.

Alphonse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1998 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre, section A), au profit : 1 / de M.

également la langue kabyle et qu'elle possède une expérience professionnelle et bénévole pertinente à travers la création d'ateliers artistiques et de médiation interculturelle à destination des femmes allophones

Alphonse X... décèda des suites d'un accident de la circulation survenu tandis qu'il se trouvait dans l'automobile de M.

Alphonse X..., demeurant ensemble ...

de la rente annuelle qu'ils ont été condamnés à payer à 58 588,52 francs au lieu de 194 453,75 francs ; "alors qu'il résulte explicitement des motifs et du dispositif de l'arrêt du 18 mars 1998 qu'Alphonse

cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section A), au profit de l'Office national pour la valorisation de l'information et des moyens d'information (Alphom

la somme de 96 927,78 euros, - débouté la SAS Aliphone de l'ensemble de ses autres demandes, - condamné la SAS CWI distribution à payer à la SAS Aliphone la somme de 2 500 euros au titre de l'article

Alphonse Y... avait attesté qu'il réalisait des journées qui débutaient à 7 heures du matin pour se terminer à 23 heures, voire 0 heures et même parfois plus ; que faute d'avoir répondu à un chef de conclusions