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240 résultats pour « Aline Gonzalez Me »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Troisième Chambre Civile

686d8962a2273490db10ff87

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

à , demeurant [Adresse 4] représentée par Me Aline GONZALEZ, avocat au barreau de NIMES, avocat plaidant, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2501762_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

B..., représenté par Me Aline Gonzalez, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532‑1 du code de justice administrative, une mesure d’expertise

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

677da4fab032d83cfd3ed54c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Copie ❑ exécutoire ❑ certifiée conforme délivrée le à la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS Me Aline GONZALEZ TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 14] **** Le 07 Janvier

Source officielle
CA

1ère chambre

680b1a542364a383b77474b8

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

DBVH-V-B7I-JBVC AG TJ DE NIMES 06 novembre 2023 RG :22/01551 [W] C/ SA CREDIT MUTUEL LEASING Copie exécutoire délivrée le 24 avril 2025 à : Me Aline

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF A

69e16c8dcdc6046d4781a207

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

avocat au barreau de NÎMES plaidant A DÉFENDEUR Monsieur [J], [B], [K] [M] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Aline

Source officielle
CA

5e chambre civile

6979def3cdc6046d47f64b74

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Julie DE LA CRUZ, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Julie DE LA CRUZ, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Aline

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65a0f03b5bbe450008b2d027

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

janvier 2023 RG :20/00623 [H] C/ MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAUCLUSE Grosse délivrée le 11 JANVIER 2024 à : - Me GONZALEZ

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

652f78f7b053208318995aad

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Frédéric MANSAT JAFFRE de la SELARL MANSAT JAFFRE, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Madame [W] [Z] née le 18 Février 1970 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Aline

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

652f78f8b053208318995aaf

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Frédéric MANSAT JAFFRE de la SELARL MANSAT JAFFRE, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Madame [N] [M] née le 23 Février 1980 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Aline

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1ecd3cdc6046d47b75058

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

[Localité 2] sous le n° 897 740 916 dont le siège social est, [Adresse 19] (France), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Ayant pour avocat Maître Aline

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69d9de29cdc6046d47d95ed4

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

représentant légal domicilié audit siège, [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Pauline DE SARS DE ROQUETTE de la SELARL ACT, Plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Aline

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

PRADALc/FRANCE et GONZALEZ &amp

ECLI:CEDH:003-68866-69334

Admin. suprême

26 mai 1999

26 mai 1999

FRANCE et GONZALEZ & AUTRES c.

Source officielle
CC

civ3

6137239ecd5801467740c1e5

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, Sur le pourvoi formé par l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Goncalvez, dont le siège social est

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68463-68931

Admin. suprême

28 octobre 1999

28 octobre 1999

FRANCE     In a judgment delivered at Strasbourg on 28 October 1999 in the case of Zielinski and Pradal & Gonzalez and Others v.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-68101-68569

Admin. suprême

26 mai 1999

26 mai 1999

    On 2 July 1991 Colmar Industrial Tribunal found in favour of Mrs Gonzalez and her co-applicants.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500709_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

A... et Gonzalez la somme de 3 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative. Elle fait valoir que : - MM.

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68817-69285

Admin. suprême

28 octobre 1999

28 octobre 1999

FRANCE     Par un arrêt rendu à Strasbourg le 28 octobre 1999 dans l’affaire Zielinski et Pradal & Gonzalez et autres c.

Source officielle
CA

3ème chambre A

635b71edb201587f74be02f2

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

représentée par la SELARL MJ SYNERGIE ès qualités de liquidateur judiciaire [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Sandra GARCIA, avocat au barreau de LYON, toque : 2731 Assistée de Me Pierre-Alain

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2209024_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2022, Mme A B, représentée par Me Gonzalez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

60225672143cb087673425c4

Appel

4 février 2021

4 février 2021

Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Alice RICHET, Greffier.

Source officielle

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