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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2101233_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 9 juillet 2021, la commune de Nogent-sur-Seine, représentée par Me Alexis Treca, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise
Source officielleciv1
60794e2e9ba5988459c48dc7
20 septembre 2006
20 septembre 2006
Alexis X..., un acte de notoriété attestant qu'Eugène X... était décédé en laissant pour seuls héritiers Laurent, Alexis et Paul ; que Mme Léocadie X... a intenté une action en nullité du testament ainsi
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6684eb1ba0de54ff609f811e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[M] de leur demande de dommages et intérêts pour troubles et tracas, pour les causes sus-énoncées, - Condamné M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6036c2b9cf696a61b45bdf76
8 septembre 2015
8 septembre 2015
[Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me Marie-claude ALEXIS
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
69cd6a7ecdc6046d47c75bec
1 avril 2026
1 avril 2026
352J-W-B7I-C5APG N° MINUTE : Assignation du : 25 Juin 2024 JUGEMENT rendu le 01er Avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [L] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Marie-claude ALEXIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60346289a8937b51021738b6
14 décembre 2016
14 décembre 2016
MOUTET, avocat au barreau de PARIS, toque : E0895 INTIMEE SA AIR FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Aurélien BOULANGER, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 substitué par Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c7
25 septembre 2009
25 septembre 2009
IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant 5 rue Gambetta-13500 MARTIGUES représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Gisèle ALESSI
Source officiellePPP Contentieux général
65b00dcfb98137c17478600b
15 janvier 2024
15 janvier 2024
NRER 33 ENSEIGNE FEU VERT - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 15/01/2024 Avocats : Me Alexis BAUDOUIN Me Jacques GOBERT Me Claire MAILLET Me Claude MOULINES TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielle3e chambre
615e0e11c25a97f0381f51e4
19 février 2015
19 février 2015
] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 4612 Représentant : Me Marie-claude ALEXIS
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162c1c534defd4c4b3b4588
28 novembre 2012
28 novembre 2012
- signé par Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Mme Alexia LUBRANO, Greffière.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101303
17 décembre 2009
17 décembre 2009
Epreuve ancienne dans sa monumentale version, fonte d'édition à patine brune et verte d'Alexis Rudier, fondeur à Paris.
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a521
21 décembre 2006
21 décembre 2006
décision attaquée en date du 01 Février 2006, enregistrée sous le n 04/0072 ENTRE : COMMUNE DE MASSIAC agissant par son maire Mairie 15500 MASSIAC représentée par la SCP Jean-Paul LECOCQ - Alexis
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
697b985acdc6046d47252148
8 janvier 2026
8 janvier 2026
DÉLIVRÉES LE : A : SELARL DMMJB AVOCATS SCP VILLATTE DESSERT AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Sous la Présidence de Alexis LECOCQ, Vice-président, assisté de Lucie METRETIN, Greffier
Source officielle4e Chambre A
615e0e0dc25a97f0381f51c8
5 février 2015
5 février 2015
Pierre Louis EZAVIN LA SAS TORDO à l'enseigne CABINET CITYA TORDO dont le siège est [Adresse 1] représentés par Me Jean-Marie JAUFFRES, avocat au barreau d'Aix-en-Provence assistés par Me Alexis
Source officielleChambre Civile
69786126cdc6046d47d623f1
20 janvier 2026
20 janvier 2026
au barreau de NANTES D'UNE PART INTIMÉ : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265296003094319 Monsieur [M] [U] né le 12 Juin 1978 [Adresse 5] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62ce63c09a20ce9fcf126a2f
12 juillet 2022
12 juillet 2022
VERRANDO RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU12 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Civile
652f78f9b053208318995ab5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/10/2023 Me Benjamin PHILIPPON Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 17 OCTOBRE 2023 N° : - 23 N° RG 20/01687
Source officielleChambre Civile
66a0990d2be3e083f4fad51c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/07/2024 Me Alexis DEVAUCHELLE la SELARL DA COSTA - DOS REIS la SCP LE METAYER ET ASSOCIES la SELARL LEROY AVOCATS
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdf5c40aa805a7864d8e
25 octobre 2022
25 octobre 2022
DERVILLERS Me DRONVAL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
651d0331fe8d588318c1afb8
3 octobre 2023
3 octobre 2023
TROADEC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePage 1 sur 2