CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

74 résultats pour « Alexandre THINON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

69f447fccdc6046d472ee91a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Hélène CAMIER substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS, postulant et plaidant par Me Alexandre

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
CA

Chambre civile 1-5

660f951ca40f8b0008cb79e7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 - N° du dossier 230434 Ayant pour avocat plaidant Me Emeric DESNOIX de la SELARL SELARLU DESNOIX, du barreau de TOURS, vestiaire : 62, substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

677f662ce034c1f8dc45894b

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

& MOREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : J76, ayant pour avocat plaidant Me Emeric DESNOIX de la SELARL CABINETS DESNOIX, avocat au barreau de TOURS, toque : 62, substitué à l'audience par Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e256ffcf93851fdd64803

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

] ayant pour avocat postulant Me Nicolas DUFLOS de la SCP D'AVOCATS DUFLOS, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Emeric DESNOIX, avocat au barreau de TOURS, substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69cf660ecdc6046d47f44d1c

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Adresse 2] Représentée par Me Christophe BAYLE de la SCP BAYLE - JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me BENCH Elise, de la SCP BAYLE - JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX et par Me THINON

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6780bc737876e75543d1c5b6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Bruno Bufquin, avocat au barreau de Douai, Me Emeric Desnoix, avocat au barreau de Tours substitué par Me Thinon

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52956a2c42363790796bc

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Par acte du 30/04/2013, la société civile immobilière Alexandra a assigné la société [D] et Mme [D] épouse [R] devant le tribunal de grande instance de Thonon les Bains en nullité du contrat d'AMO souscrit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd9089c

Appel

9 juillet 2013

9 juillet 2013

née le 29 Septembre 1968 à JOEUF (54), demeurant ...-74200 THONON LES BAINS assistée de la SCP FAVRE ESCOUBES, avocats au barreau de THONON LES BAINS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474980.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474981.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456658.20220426

Admin. suprême

26 avril 2022

26 avril 2022

Copie en sera adressée au maire de Thonon-les-Bains et à la SCCV Les Résidences du Chablais. Délibéré à l'issue de la séance du 17 mars 2022 où siégeaient : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:475197.20231228

Admin. suprême

28 décembre 2023

28 décembre 2023

B A a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du 30 octobre 2018 par laquelle le conseil communautaire de Thonon Agglomération a approuvé la révision

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d3f6d3290e00e0e7a0a

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

EXPRO, JCP de THONON LES BAINS en date du 27 Juin 2022 Appelante S.A.

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

662fe5cab89538338ecde7d2

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Le 23 février 2022, Monsieur [K] a donc fait assigner Monsieur [I] devant le tribunal judiciaire de Thonon-les-Bains afin de revendiquer la parcelle cadastrée section A n°[Cadastre 1], et, dans le cas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c200

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Bruno Jean Claude Pierre Z..., et son épouse Mme Alexandrine A..., demeurant ensemble ...

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65d3af76c9d5768f5969f533

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

née le 3 janvier 1947 à [Localité 5] de nationalité Suisse, gestionnaire de fortune, représentée par Maître Katia DEBAY de la SELARL DEBAY, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Me Alexandre

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet E

6776f02f1c1d126b19964b04

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

] épouse [B] née le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 7] (CÔTE D’IVOIRE) de nationalité Ivoirienne Profession : Sans profession domiciliée : chez [12] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Alejandra

Source officielle
CC

civ2

MAAF de leur désistement de pourvoi, en tant que dirigéc/Mme Y

613722accd580146773ffedb

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

Alexandre Z..., demeurant tous deux les Bougeries, ... de Sales, 74200 Allinges, Thonon les Bains, 3°/ de Mme Antoinette Y..., née A..., demeurant ZUP Tour de Maconnais, 73000 Chambéry, 4°/ de

Source officielle
CC

comm

613721e6cd580146773f8922

Cassation

11 mai 1993

11 mai 1993

A..., Bernard, Alexandre duaigneau de Champvallins, demeurant ... (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1989 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de M. Roger X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a019

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

Y... ... 03220 THIONNE Représentant : Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Représentant : Me Bertrand MARTIN-LAISNE (avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND) APPELANTS ET : M.

Source officielle