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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
678b43bbc6ad78dd9cf0d51e
17 janvier 2025
17 janvier 2025
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Adresse 3] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 662 013 960 Représentée par Me Alexandre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af6643b6c6260008b52fa5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Alexandre
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108881_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Alexandre Therre, rapporteur public, - les observations de Me Enfert, représentant la société METHA2S. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6364bbdae405357f749eab8b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Sur le coefficient Ke au titre de la présence d'une nappe phréatique, le premier juge a rappelé qu'en application de cette méthode , le coefficient de nappe Ke permet de tenir compte du handicap que constitue
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6364bbdae405357f749eab89
3 novembre 2022
3 novembre 2022
nappe au droit de la parcelle [Cadastre 74] ; en conséquence, le coefficient de nappe ke retenue à 0,5 semble justifié.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2304360_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 avril 2023, Mme F H, représentée par Me Alexandre Moustardier, demande au juge des référés : 1°) de désigner un expert sur le fondement
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6364bbd8e405357f749eab87
3 novembre 2022
3 novembre 2022
nappe au droit de la parcelle CL 65 ; en conséquence, le coefficient de nappe ke retenue à 0,5 semble justifié.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2108357_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 septembre 2021 et 15 septembre 2022, les communes de Carrières-sous-Poissy et de Villennes-sur-Seine, représentées par Me Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03673_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Ainsi, comme le note l'expert mandaté par la commune, en période de hautes eaux, le niveau de la nappe phréatique est situé au-dessus du fil d'eau du bassin.
Source officielleREFERES GENERAUX
6685a1601d2b47a9d8cd7156
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [C] [O], demeurant [Adresse 10] - [Localité 7] représenté par Me Laure BONNEVIALLE - HALLER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d43
28 novembre 2013
28 novembre 2013
RG N : 12/ 00840 AFFAIRE : Mme Marie Alexandrine X...épouse Y..., M. Jorge Manuel Y...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2306998_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il est bien évident que procéder à un enterrement plus profond a nécessairement un impact sur les nappes phréatiques et sur l'écoulement des eaux.
Source officielle3ème chambre
DTA_2204247_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
B et qui circulait rue Marcel Cachin à Saint-Pierre-des-Corps, a roulé, au niveau du numéro 15 de la rue, entre un passage piéton et un feu tricolore, dans une nappe d'eau, formée à la suite de fortes
Source officielle3ème chambre
DTA_2204248_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
B et qui circulait rue Marcel Cachin à Saint-Pierre-des-Corps, a roulé, au niveau du numéro 15 de la rue, entre le passage piéton et le feu tricolore, dans une nappe d'eau, formée à la suite de fortes
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6364bbdde405357f749eab8d
3 novembre 2022
3 novembre 2022
- signé par Monsieur Hervé LOCU, Président et par Madame Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE ET
Source officielleChambre des référés
68e020f374e929a9d8fb2973
3 octobre 2025
3 octobre 2025
urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 3 octobre 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 24/01068 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QM2Q PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca07
4 septembre 2008
4 septembre 2008
dont le siège est 102, chemin de l'Oratoire-13160 CHATEAURENARD représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre
Source officielleREFERES 2ème Section
66103ce8c9ea95b316fdf6df
5 avril 2024
5 avril 2024
ARCHITECTURE SARL dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 4] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Alexendra
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500054_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
dans l'ordre préférentiel suivant : * en priorité par infiltration totale, ou à défaut, partielle dans le sol lorsque les caractéristiques du sol le permettent (stabilité des terrains, profondeur de na nappe
Source officielleChambre 1-3
633fc2ace633183e2ee1776d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Portalis DBVB-V-B7G-BIYUN Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'INSIDE Société L'INSIDE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre
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