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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63d0d57f81a7b805de12b489
24 janvier 2023
24 janvier 2023
, demeurant [Adresse 23] Représentée par Me Alexandre LIARD de la SCP DEGRE 7, avocat au barreau de BESANCON Madame [TE] [R] en son nom propre et en qualité d'ayant droit de feu [V] [R] née le
Source officielle1ère Chambre
66c6d4843aa9e47470f6ab04
21 août 2024
21 août 2024
MEGEP INDUSTRIE prise en la personne de son Président en exercice domicilié de droit en cette qualité audit siège social Sise [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre LIARD de la SCP DEGRE 7, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fc7
7 septembre 2021
7 septembre 2021
DAOUD, avocat au barreau de BESANCON APPELANT ET : Monsieur [Q] [Z] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale
65b9f34d8452800008b2b4b3
12 octobre 2023
12 octobre 2023
MONGEOT sise [Adresse 3] représenté par Me Alexandre LIARD, avocat au barreau de BESANCON, présent //////// Nous, Christophe ESTEVE, Président de chambre, Magistrat en charge de la mise
Source officielle1ère Chambre
63b546c3c9018405dfcaacc8
3 janvier 2023
3 janvier 2023
ACCOBAT PARTIES EN CAUSE : Monsieur [X] [K] né le 20 Janvier 1967 à [Localité 8] de nationalité française, demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Alexandre LIARD de la SCP DEGRE 7, avocat
Source officielle1ère Chambre
66bc487aa5822c82a7cbdf9b
13 août 2024
13 août 2024
syndic en exercice, la société AGENCE TRILOGIE, société par actions simplifiée à associé unique, immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro 398 436 113 sise [Adresse 5] Représentée par Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
650d2ff971dfcd8318200c1d
8 août 2023
8 août 2023
MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON APPELANTE ET : Monsieur [D] [Z] né le 12 Décembre 1966 à [Localité 4] demeurant[Adresse 2] Représenté par Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
6684eabea0de54ff609f7c84
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de ses représentants légaux en exercice, domiciliés de droit en cette qualité audit siège social Sise [Adresse 2] Immatriculée au RCS de Pontoise sous le numéro 315 814 806 Représentée par Me Alexandre
Source officielle3e chambre civile
63b7ccc86b63637c907b7a76
5 janvier 2023
5 janvier 2023
1959 à [Localité 16] (70) domicilié : [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Ladice DE MAGNEVAL, membre de la SARL LADICE AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 41 assistée de Me Alexandre
Source officielle1ère Chambre
651d02b1fe8d588318c1ad28
3 octobre 2023
3 octobre 2023
siège social est situé [Adresse 6], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié de droit en cette qualité audit siège [Adresse 13] Représentée par Me Alexandre
Source officielleciv1
61372127cd580146773f16be
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Bernard ALEXANDRE, conseiller de direction, exerçant le commerce sous la dénomination de "Cabinet X...
Source officielleciv3
613720fbcd580146773effd4
24 mai 1989
24 mai 1989
Alexandre Y..., demeurant ... le Comte (Vendée), 2°/ M.
Source officiellesoc
61372142cd580146773f24b4
5 avril 1990
5 avril 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alexandre X..., demeurant à Saint-Martin du Fresne (Ain) Maillat, en
Source officielleciv3
61372135cd580146773f1dbf
4 juillet 1990
4 juillet 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Alexandra A...
Source officielleciv3
61372109cd580146773f0744
18 octobre 1989
18 octobre 1989
Raphaël X..., 2°/ de Mme Alexandre X..., demeurant tous deux quartier Morne Acajou au François (Martinique), défendeurs à la cassation.
Source officielle3ème chambre 3ème section
65a82982228119c9032269fc
17 janvier 2024
17 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître Roux, vestiaire C0210 - Maître Liard, vestiaire J0002 - Maître Braun, vestiaire C1646 - Médiateur (copie simple
Source officielleciv2
613720d7cd580146773eeda4
8 mars 1989
8 mars 1989
suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Michèle X... épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (24ème chambre - section A), au profit de Monsieur Alexandre
Source officielleciv2
613720b4cd580146773edb66
20 juillet 1988
20 juillet 1988
(Val de Marne), 82°/ de Monsieur Claude, Alexandre YC..., demeurant ... (Val de Marne) 83°/ de Madame Hélène veuve YH..., demeurant ...
Source officielleciv1
61372113cd580146773f0c86
7 février 1990
7 février 1990
PALIANI, président de l'association, 2°/ Monsieur Alexandre A..., demeurant à Menton (Alpes-Maritimes), ..., "La Vallière", 3°/ Monsieur Robert B..., demeurant à Menton (Alpes-Maritimes), ..., "La
Source officielleciv3
613720d2cd580146773eeaec
27 avril 1988
27 avril 1988
Alexandre Z..., demeurant au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), ..., 2°) du CREDIT LYONNAIS, dont le siège est à Paris (9e), ..., 3°) de la société MONOD FRANCAISE DE BANQUE, dont le siège est à
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