[V] [R] hospitalisé au CHS de [6]; Vu l'appel interjeté contre cette ordonnance le 18 octobre 2023 à 15h07 par Maître Alexandre Dessaigne au nom et pour le compte de M.

Adresse 1] Représentée par Me Anne FINANCE ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SARL TMBI FRANCE [Adresse 2] Représentée par Me Marine DA CUNHA ([Localité 2]) ayant comme correspondant Me Alexandre

[F] [W] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Alexandre DESSAIGNE, avocat au barreau de CHAMBERY EN PRÉSENCE DE : Monsieur l'Agent Judiciaire de l'Etat, représentant l'Etat Français, Ministère

contentieux de la protection de [Localité 10] en date du 26 Juillet 2024, RG 23/00487 Appelante Mme [L] [S] née le 02 Janvier 1981 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Alexandre

Maître Alexandre Dessaigne, Avocat de M.[P] [T], a interjeté appel de cette décision au greffe le 06 octobre 2023 à 14h55.

[C] [S] [R] né le 01 Juin 1988 à [Localité 1] (BRESIL), demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alexandre DESSAIGNE, avocat au barreau de CHAMBERY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle

Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Commerce de CHAMBERY en date du 29 Juin 2022 Appelante Entreprise MONSIEUR [Z] [Y], dont le siège social est situé4 [Adresse 2] Représentée par Me Alexandre

ZOOMLION CIFA FRANCE Dont le siège social est situé [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Me Alexandre DESSAIGNE, avocat au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant la SELARL ZSCHUNKE avocats

Représenté par Me Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003 Assisté sur l'audience par Me Alexandre DESSAIGNE, avocat au barreau d'AUXERRE SAS COTRA agissant poursuites et diligences

. ; Statuant sur les pourvois formés par : - LEONTIEFF Alexandre, - MARAEURA Teina, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 30 octobre 1995, qui les a renvoyés

Alexandre, - Y...

B..., 3°/ du groupement d'intérêt économique (GIE) Z..., dont le siège est ..., 4°/ de l'association Alexandre Y..., dont le siège est ..., prise en la personne de son directeur, M.

X... a été placé sous le régime de la curatelle par décision du juge des tutelles en date du 24 novembre 2000, son oncle, Gys X..., étant désigné en qualité de curateur ; que les fonds appartenant à Alexandre

Alexander, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 27 avril 1994, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'entrave discriminatoire à l'exercice d'une activité

[V] a été nommé en qualité d'administrateur provisoire de la société Alexandre III, avec une mission d'administration. 4.

à informer maître Alexandre Demeyere-Honoré, avocat de M.

L..., prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Alexandre III, 2°/ à Mme Q... R..., épouse U..., domiciliée c/o M. H... P..., [...] , défenderesses à la cassation.

X..., a été désignée, en application de l'article L. 121-3 du code de la propriété intellectuelle, en qualité de mandataire ad hoc chargé de la défense du droit moral du peintre Alexandra Y... ; qu'à la

X..., a été désignée, en application de l'article L. 121-3 du code de la propriété intellectuelle, en qualité de mandataire ad hoc chargé de la défense du droit moral du peintre Alexandra Y... ; qu'à la

(ci-désignée « LBA ») commercialise des boissons alcoolisées ou pas, auprès de détaillants, bars, restaurants.