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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Secrétariat de l'IDP
67134bf0208351cec65865df
17 octobre 2024
17 octobre 2024
: COUR D'APPEL DE METZ Indemnisation à raison d'une Détention Provisoire DÉCISION DU 17 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR : Monsieur [U] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be0
29 octobre 2007
29 octobre 2007
demeurant... 54610 MAILLY SUR SEILLE représenté par la SCP LEINSTER-WISNIEWSKI-MOUTON, avoués à la Cour assisté de Me Alexandre BOUTHIER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d49
24 novembre 2006
24 novembre 2006
APPELANTE :Madame Françoise A... exerçant sous l'enseigne "Pharmacie A..."23, Boulevard de l'EuropeCentre Commercial les Nations54500 VANDOEUVRE LES NANCYComparante en personneAssistée de Maître Alexandre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01819
21 octobre 2014
21 octobre 2014
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Bouthors, avocat aux Conseils, pour Mme X...
Source officielleTrib. de Commerce
69e15c2fcdc6046d47805305
24 octobre 2025
24 octobre 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/10/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE Prononcé le 24/10/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS
Source officiellesoc
613723fbcd58014677410b2b
20 mars 2002
20 mars 2002
Alexandre XC..., 11 / M. Mohamed YH..., 12 / M. Mabrouk YS..., 13 / M. José A..., 14 / M. Bruno C..., 15 / M. Angélo de YZ..., 16 / M. Gilles XW..., 17 / M.
Source officiellecr
61372617cd58014677422e1e
4 décembre 2001
4 décembre 2001
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me BOUTHORS
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470332.20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464509.20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Bouthors, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470334.20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372296cd580146773fecc3
6 février 1996
6 février 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Alexandra Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 mai
Source officielleFormation spécialisée
ECLI:FR:CEFSP:2023:462668.20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, - et, hors la présence des parties, les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
613722f7cd58014677403d4a
3 mars 1998
3 mars 1998
B..., 3°/ du groupement d'intérêt économique (GIE) Z..., dont le siège est ..., 4°/ de l'association Alexandre Y..., dont le siège est ..., prise en la personne de son directeur, M.
Source officiellecr
61372624cd5801467742345f
24 octobre 2001
24 octobre 2001
, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me BOUTHORS
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026768158
12 décembre 2012
12 décembre 2012
C et de Me Bouthors, avocat de M. A, - les conclusions de M. Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Odent, Poulet, avocat de M.
Source officielleciv2
61372307cd58014677404857
25 février 1998
25 février 1998
Alexandre Z..., demeurant 1, place Châteaubriand, 35270 Combourg, 7°/ de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463573.20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Mme Myriam Benlolo Carabot, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Bouthors
Source officiellecr
PARIS, du 17 janvier 1996, qui, dans la procédure suiviec/Alessandra Y
613725abcd5801467741fa6d
11 décembre 1996
11 décembre 1996
tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze décembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me PRADON et de Me BOUTHORS
Source officiellesoc
613721cbcd580146773f76fa
3 décembre 1992
3 décembre 1992
Alexandre X..., demeurant Cité Portassou, escalier A, Tarbes (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un même jugement rendu le 18 février 1992 par le tribunal d'instance de Pau, au profit de la société GSF
Source officiellecomm
6137213bcd580146773f214c
26 juin 1990
26 juin 1990
Alexandre X..., demeurant à Lallaing (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1988 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1°/ de M.
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