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44 résultats pour « Alexandre BENAZDA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93319

Appel

2 février 2006

2 février 2006

.-63830 DURTOL représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Alexandre BENAZDA, avocat au barreau de VICHY Monsieur Bernard DD...

Source officielle

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TCOM

Chambre 06

6a0f9a0ecdc6046d47814ab2

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CC

cr

613725a2cd5801467741f67d

Cassation

5 novembre 1997

5 novembre 1997

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, du 4 mars 1997, qui, pour violences volontaires avec arme, a condamné le premier à 2 ans d'emprisonnement, dont un an

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9d4

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

Représentante : Me Martine-Marie MOTTET (avouée à la Cour) - Représentant : Me Alexandre BENAZDIA (avocat plaidant au barreau de CUSSET) Mme Simone B... épouse Y... ...

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CA

2ème Chambre

6358ce04c40aa805a7864dc4

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

CAURO, avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANT ET : Madame [L] [I] [C] née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 11] (Espagne) demeurant [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

2ème Chambre

62ce63c29a20ce9fcf126a3b

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : Madame [Z] [S] née le 9 avril 1967 à [Localité 9] (ALGERIE) demeurant [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CC

soc

613720ddcd580146773ef06b

Cassation

19 janvier 1989

19 janvier 1989

Benaissa demeurant 3 Place Alexandre Farnèse, Bat B à Avignon (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1986 par la cour d'appel de Nimes, au profit de la société DELTA CEREALES dont le

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

62e37909f18708e2e904aff4

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

[V] [X] né le 06 Octobre 1981 à [Localité 10] (PUY DE DOME) [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Maître Alexandre GIOVANI, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, avocat postulant et pour

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

660f9502a40f8b0008cb75d9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018, assistée de Me Anais BENFEDDA, avocat au barreau

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CA

8e Chambre C

61631514e03efc4516bd2d76

Appel

17 février 2011

17 février 2011

de Me Alexandre BENAZDIA, avocat au barreau de VICHY Monsieur [B] [Y] né le [Date naissance 23] 1954 à [Localité 44], demeurant [Adresse 33] représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour

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CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd8763f

Appel

23 juin 2005

23 juin 2005

MANDE représentés par Me Jean-Michel TREYNET Avoué Rep/assistant : Me LECLERC (avocat au barreau de PARIS) DEMANDEURS [**][**][**][**][**][**][**][**] LES MUTUELLES DU MANS ASURANCES 10 boulevard Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b65

Appel

12 janvier 2006

12 janvier 2006

assistée de Me Laurence CALLAMARD, avocat au barreau de LYON INTIMEE : La Société IDEE TRAVAUX, SA 20 avenue Jean Jaurès 43103 BRIOUDES représentée par Me Alain RAHON, avoué à la Cour assistée de Me Alexandre

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TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2104656_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

A est propriétaire d'un immeuble situé au lieu-dit " La Benardière " à Marcilly-sur-Maulne.

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CA

8e Chambre C

6036ab622f49344ce3f9b1ad

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

BENAZDIA, avocat au barreau de VICHY Monsieur [X] [N], demeurant CHEZ SOCIETE INVESTIMMO PLUS - [Adresse 9] représenté par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau de MARSEILLE e assisté de Me Frédéric

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CA

Chambre Commerciale

63d22ab29b3c8605deec20f2

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[Localité 1] Représentant : la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : Mme [F] [M] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Alexandre

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CA

1ère Chambre

659e4a365537980008847409

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ARES DOMMAGE la somme de mille cinq cents euros (1.500,00 euros) au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; CONDAMNE Monsieur [W] [P] aux dépens, dont distraction au profit de Maître Alexandre

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CA

1ère chambre civile B

6163db3421096bcc7de7d11a

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

MARTIN-LAISNE avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME : Monsieur [O] [J] [Adresse 12] [Localité 14], BELGIQUE représenté par Me Christian MOREL avoué à la Cour assisté de Me Alexandre

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CA

6e chambre

5fd9f37320a6cd3444914004

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

- Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : Référé N° RG : 18/00072 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 25 Octobre 2019 à : - Me Slim BEN ACHOUR - Me Alexandra

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CA

6e chambre

5fd9f37420a6cd3444914005

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : Référé N° RG : 18/00071 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 25 Octobre 2019 à : - Me [O] [Z] - Me Alexandra

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CA

6e chambre

5fd9f37420a6cd3444914006

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

- Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : Référé N° RG : 18/00070 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 25 Octobre 2019 à : - Me Slim BEN ACHOUR - Me Alexandra

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