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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
5fdc679cd3c6768b4e86b0dd
28 novembre 2018
28 novembre 2018
naissance 1] 1964 à [Localité 6] ([Localité 6]) Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant Me Alexandre
Source officielle1ère ch. - Sect.4
67feb2167a459da3dcded61e
1 avril 2025
1 avril 2025
AXEGEO [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alexandre ALLARD, avocat au barreau de SENLIS, avocat plaidant DÉFENDERESSE : Madame [I] [F] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Audrey
Source officielle9ème chambre 3ème section
662a9f84c8a1343b8cd61dbd
25 avril 2024
25 avril 2024
DEMANDEUR Monsieur [N] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Laurence DE MONTAUZAN de la SELARL DLBA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #J0149 et Maître Alexandre
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294ea2c4236379079656
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DE LA CROIX BLANCHE agisssant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre ALLARD de la SCP FABIGNON
Source officielle1ère Chambre civile
661f65ff2313f20008a52579
16 avril 2024
16 avril 2024
DU DOUZE FEVRIER DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [M] [H] né le 23 Septembre 1962 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Alexandre
Source officielleChambre 4-3
67ef73384fc2fb864ebd1d18
3 avril 2025
3 avril 2025
BTSG², prise en la personne de Maître [M] [R], Liquidateur judiciaire de la SAS ALEXANDER, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES
Source officielle2ème chambre section A
688af896aac506b5d705d049
21 octobre 2023
21 octobre 2023
PISCINES ALLARD CONSTRUCTION S.A. AXA FRANCE IARD S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre
69e78f8ccdc6046d4705f234
8 juillet 2025
8 juillet 2025
publique du 8 Juillet 2025 LE TRIBUNAL Vu les articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce Tribunal du 21 septembre 2021 qui a prononcé la liquidation judiciaire de : la SAS Alarme
Source officielleciv2
613722a5cd580146773ff98e
10 juillet 1996
10 juillet 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Volfeu alarm, dont le siège est 92, plage Bonnegrace, 83140
Source officielle1ère chambre
69e78ecfcdc6046d4705e571
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Par la suite, la société [E] INDUSTRIE a constaté plusieurs dysfonctionnements de la centrale d'alarme et des extincteurs.
Source officiellechambre 1-14
69d2979bcdc6046d4736eed9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-14 JUGEMENT PRONONCE LE 02/10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025004086 ENTRE : SA MEDIA ALARME
Source officielleChambre 06
69f44b5fcdc6046d472f2e26
1 avril 2025
1 avril 2025
2025P00874 REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 6ème CHAMBRE N° RG : 2025P00607 Le 1 Avril 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT DEFENDEUR : SARL ALARME
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00314
20 mars 2018
20 mars 2018
Alexandre Y..., M. Thierry Z..., M. Jérôme A..., Mme Delphine B..., M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2504901_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
B A demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, et suite à son expulsion d'une maison qu'il occupait sise 9, rue Alexandre George, cité Magnesse
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf6b
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Attendu que la société de droit allemand WARSTEINER BRAUEREI a poursuivi M. Lionel X..., M. Alexandre Y... et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6688de76676b73dd81b97312
5 juillet 2024
5 juillet 2024
le 18 Décembre 2020 par le Pole social du TJ de [Localité 4] RG n° 19/00372 APPELANT Monsieur [F] [H] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, non représenté, ayant pour conseil Me Bernard ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c36
31 mai 2007
31 mai 2007
* menacé de mort Alexandre C..., de façon réitérée, en lui disant " je vais vous crever, je vais vous défoncer, allez vous faire enculer ".
Source officielleChambre civile
6629f360dc6faf00095887dd
9 avril 2024
9 avril 2024
d'alarme comme le prétend la société [6].
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67947fd08ab253a8400fb1f5
24 janvier 2025
24 janvier 2025
rendu le 15 Décembre 2023 par le Pole social du TJ de [Localité 7] RG n° 19/09131 APPELANTE Madame [U] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Alexandra
Source officielleChambre Civile
6901af40748a422ad953ca0c
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Philippe ALLARD, président, et par M.
Source officiellePage 1 sur 9