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227 résultats pour « Alexandra LECLERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 17 (SC)

62f73e7843b00e05d4fac708

Appel

12 août 2022

12 août 2022

Ordonnance notifiée aux parties Copie exécutoire à Me LECLERE Copie à M. le P.G.

Source officielle

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CA

Chambre-1 civile et com.

6a167d12cdc6046d4710ad9d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

TFPV CHAMPAGNE ARDENNE Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et le cabinet ALEXANDRE LEVY KHAN BRAUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd9193f

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Alexandre X... est décédé des conséquences de cette maladie le 5 septembre 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92993

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

JOCH assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO, et de Me Norma QUILICI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Patrick X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00412

Cassation

15 février 2011

15 février 2011

sans être sérieusement contredite, que la permutation du personnel n'est pas possible entre ces diverses entités puisqu'elle n'a aucun droit d'ingérence dans les autres établissements de l'enseigne Leclerc

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE MISE EN ETAT

69be2990cdc6046d4768ad96

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 000261 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE JUGEMENT DU 16/04/2025 DEMANDEUR(S) ETS PATEBEX (SARL), [Adresse 1] représenté(e) par SCP BITEAU LECLERC

Source officielle
CA

2ème Chambre

652f799ab053208318995c5a

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

RG 23/00479 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F7DV AG/RG ARRÊT RENDU LE DIX SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS ENTRE : Madame [I] [B] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Anicet LECATRE

Source officielle
CA

Chambre 3-4

64f02d8adb41fad9698799c1

Appel

21 août 2023

21 août 2023

[Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67f755ced8218d22f82bd4ce

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Représentant : Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [K] [R] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a00065d9953d09165dad13

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 23 juillet 2024 MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00571 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QD45 PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, première vice-présidente, Assistée de Alexandre

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462944.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 novembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
TJ

Surendettement-RP

69dd5238cdc6046d4720e33f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON Service du surendettement Palais Leclerc 140 bd Maréchal Leclerc 83041 TOULON CEDEX 9 ☎ 04.94.18.99.20/25 N° RG 25/07188 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NV32 Minute N°26/00100

Source officielle
CC

civ1

613721c0cd580146773f6e13

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Lydie, Alexandra B..., demeurant 4 HLM bloc B, rue Maréchal Leclerc

Source officielle
CA

12e chambre

603415ce552e0a059ef8e04e

Appel

7 février 2017

7 février 2017

* * Vu les conclusions transmises par le RPVA le 1er avril 2016 pour la société Cooperative groupements d'achats des centres Leclerc et la société d'importation Leclerc civile aux fins de voir :

Source officielle
TCOM

REFERE

69be33f6cdc6046d4769656c

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 003632 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE ORDONNANCE DE REFERE DU 07/01/2026 DEMANDEUR(S) C&RS (SAS), [Adresse 1] représenté(e) par SCP BITEAU LECLERC

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2502227_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

E... domiciliée 1 rue Alexandre Hesse à Flixecourt (80420) ; M. A... E...

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f2a

Cassation

26 juillet 2000

26 juillet 2000

termes, " des sous, des rillettes et du pâté de campagne ", lui donnant des nouvelles par téléphone ; que les activités de Jean D... et de Daniel Z... sont également attestées par les déclarations d'Alexandra

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

65a823a6228119c9031f652a

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Elle ajoute qu’il incombait à la SCI LECLERC en sa qualité de propriétaire de prévenir la copropriété des travaux à venir. La SCI LECLERC s’oppose à cette demande.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69a2e975cdc6046d470957c7

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002895 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE JUGEMENT DU 15/10/2025 DEMANDEUR(S) HOLDING CONTAIN LIFE (SARL), [Adresse 1] représenté(e) par SCP BITEAU LECLERC

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

67fd534be85d0474bddb4fc4

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Catherine LECLERCQ S.C.I.

Source officielle