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67 résultats pour « Alexandra ARIGONI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

658096e43ea7c8c1120dd23b

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

[Adresse 4] [Localité 3] - ITALIE représentée par Maître Alexandra ARIGONI substituée par Me Arthur POULHAZAN de la SELARLU ARIGONI Avocat, avocats au barreau de PARIS - #E0002 DEFENDERESSE Société

Source officielle
TJ

Première Chambre

66ad36e3d5af8a921ece3074

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

barreau du Val d’Oise Société TERMOMECCANICA, dont le siège social est sis [Adresse 4] (ITALIE) représentée par Me Fanny COUTURIER, avocat postulant au barreau du Val d’Oise, et assistée de Me Alexandra

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca5f86c7633dcd15b39b6

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LEXAVOUE PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me ALEXANDRA

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242689

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

Debora ITA 1967 110 ALESSANDRI Francesca ITA 1969 111 ALESSANDRIA Maria ITA 1974 112 ALESSANDRINI Barbara ITA 1974 113 ALESSANDRO Cristina ITA 1974 114 ALESSI Andrea ITA 1970 115 ALESSIO Carla ITA 1975

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f07c068df3795388ea9ae0

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

IBRIK, représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03, assistée de Me Alexandre MEYNIEL de l'AARPI CARTIER MEYNIEL, avocat au barreau de PARIS, toque E 1874, S.E.L.A.F.A.

Source officielle
CC

civ1

60794bb99ba5988459c43bce

Cassation

18 janvier 1978

18 janvier 1978

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, BOISGROLLIER, RESIDANT A DAKAR, ADRESSA A ALEXANDRE, NOTAIRE, UNE SOMME DE 50.000 FRANCS EN VUE D'UN PLACEMENT HYPOTHECAIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef1d

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

représenté par Maître Luc COUTURIER, avoué à la Cour DEFENDEURS A LA SAISINE SA MMA prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est 14 Boulevard Alexandre Oyon 72030 LE

Source officielle
CC

soc

61372218cd580146773fa2b9

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Aragon-Brunet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Monboisse, Desjardins, conseillers, M. Frouin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

679875dd5d0c5ebad4c058f0

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Localité 2] Chambre 4-1 N°2025 /M008 N° RG 24/12625 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN23R ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Madame [U] [J], demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CC

soc

613720ddcd580146773ef06b

Cassation

19 janvier 1989

19 janvier 1989

Benaissa demeurant 3 Place Alexandre Farnèse, Bat B à Avignon (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1986 par la cour d'appel de Nimes, au profit de la société DELTA CEREALES dont le

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245582

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Italie Marco ANTONIOLI 1967 Vetralla Arrigo ARRIGHI 1962 Bologna Giovanni D’AMICO 1959 Castrignano Del Capo Giovanni ESPOSITO 1966 Palermo Pietro LEPORE 1971 Roma Luigi MAZZA 1966 Torre Del Greco Dimitri

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300066_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Mme A, agent technique territorial 2e classe de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur affectée au lycée des métiers Alexandre Dumas à Cavaillon, en qualité de coordinatrice d'entretien des locaux, à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6d7

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Direction des Affaires Juridiques 75703 PARIS CEDEX 13 représenté par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assisté de Me Alexandra BOURGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque : P 261 UGGC & Associés

Source officielle
CC

soc

613721b0cd580146773f6244

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Alexandre X..., demeurant à Chatou (Yvelines), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 janvier 1992, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Source officielle
CC

soc

61372208cd580146773f9af0

Cassation

28 avril 1994

28 avril 1994

Alexandre X..., demeurant 43, avenue I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed2c

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

MINISTÈRE PUBLIC pris en la personne de Monsieur LE PROCUREUR GÉNÉRAL près la Cour d'Appel de PARIS élisant domicile en son parquet au Palais de Justice 34 Quai des Orfèvres 75001 PARIS Madame ARRIGHI

Source officielle
CC

soc

613720a7cd580146773ed02d

Cassation

12 novembre 1987

12 novembre 1987

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Alexandre A..., demeurant ... (Nord), 2°/ Monsieur André B..., demeurant 107, rue C.

Source officielle
CC

soc

61372177cd580146773f4001

Cassation

10 janvier 1991

10 janvier 1991

Alexandre Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1987 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de la société Petitjean, société anonyme dont le siège est ..

Source officielle
CC

soc

6137247acd58014677415d0e

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

Loïc Demaretz, demeurant 2, rue Louis Aragon, 59496 Hantay, 33 / de M. David Dufour, demeurant 14, rue Léo Lagrange, 62800 Liévin, 34 / de M.

Source officielle
CC

soc

613720bbcd580146773edea9

Cassation

20 octobre 1988

20 octobre 1988

son siège social à Fontaines-sur-Saône (Rhône), rue Ampère, en cassation d'un jugement rendu le 10 mars 1986, par le conseil de prud'hommes de Béthune (section industrie), au profit de Monsieur Alexandre

Source officielle

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