Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 5 avril 2006, qui, pour contravention au code rural, l'a condamné à 250 euros d'amende ; Vu le mémoire produit

Alain Y... du chef de violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner, a dit n'y avoir lieu à suivre ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 19 juin

Alain, - Y... Jean-Pierre, - Z...

Alain GRUSON Juges : M. Phu Hien NGUYEN Mme Huguette PINEL-FEREOL qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Le ministère public, représenté par M.

du pilote Alain J... ainsi que de tous les passagers : Angela B..., Gérald H..., Mahdi D...

Article 2 : Les pourvois de la SOCIETE CHATEAU MONDOT, de la SOCIETE CIVILE DAURIAC (CHATEAU DESTIEUX) et de la SCE CHATEAU PAVIE MACQUIN sont rejetés.

] [Adresse 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 141180022023000436 du 10/07/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) Représentée par Me Véronique PORCHER MOUROT

le 3 décembre 1992 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre), au profit : 1 / de Mme Renée Z..., née Y..., domiciliée ... à Limoux (Aude), 2 / de la société anonyme Monsieur Bricolage Mouret

à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] - Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 13000039 Ayant pour avocat plaidant Me Alain

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Danfoss commercial compressors, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Team, ayant la SCP Alain

Le : 01/02/2007 CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 00/06489 Monsieur Alain X... c/ Monsieur Benoît Y... Madame Fernande Y...

représenté par Me Alain GONDOUIN, avocat au barreau de GRENOBLE Madame C... T... Représentée par sa représentante légale Madame Y...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 1er juillet 2003, qui, pour omission d'empêcher la commission d'une infraction, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement

(auteur d'Alain A... pour la parcelle BD 120) relatifs aux deux fonds servants mentionnent une servitude de passage dont peut seulement se prévaloir Alain X... ; Que doit être relevé le fait que le

siège est [Adresse 6], a formé le pourvoi n° A 23-16.606 contre l'arrêt rendu le 4 avril 2023 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Moutot

Alain Y... : l'article 223-1 du code pénal dispose : le fait d'exposer directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente par

Christian MOUNINOUX Alain PARUSSIE Serge B... C.G.T C/ S.A.

Alain, dit Alain S..., - LA SOCIETE PRESENT, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 15 mai 1996, qui, dans la procédure suivie contre eux pour