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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e132
11 juin 2010
11 juin 2010
H... ... 93420 VILLEPINTE représentée par Me Alain MANVILLE, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Monsieur José Didier E... ... 97223 LE DIAMANT représenté par Me Alain MANVILLE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc60
22 juin 2012
22 juin 2012
SA WEST CARIBBEAN AIRWAYS, société en liquidation Calle 2 No67-15 Hangar 72 Medelin COLOMBIE représentée par Me Alain MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTES ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90514
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Calle 2, no87-15 Hangar 72 MEDILLIN COLOMBIE représentée par Me Alain MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE Maître X..., es qualités de mandataire liquidateur
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900a3
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Calle 2, no87-15 Hangar 72 MEDILLIN COLOMBIE représentée par Me Alain MANVILLE, de la SELARL AMCOR JURISTE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE Maître X..., es qualité de la WEST CAIBBEAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc96
22 juin 2012
22 juin 2012
MANVILLE, avocat au barreau de MARTINIQUE LA SA WEST CARIBBEAN AIRWAYS, Société en liquidation Callée 2 No67 Hangar 72 Medelin COLOMBIE représentée par Me Alain MANVILLE, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900a4
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Calle 2, no87-15 Hangar 72 MEDILLIN COLOMBIE représentée par Me Alain MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE Maître X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904eb
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Piso 17 Ala Sur BOGOTA (COLOMBIE) représentée par Me Alain MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE INTERVENANT FORCE Y... es qualité de mandataire liquidateur
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb58
24 septembre 2012
24 septembre 2012
Décision déférée à la Cour : jugement du conseil de Prud'hommes de Pointe à Pitre du 13 avril 2011 APPELANT Monsieur Georges Julien X... ... 97224 DUCOS (MARTINIQUE) Représenté par Maître Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e13a
12 février 2010
12 février 2010
fond, du tribunal d'instance de Fort-de-France, en date du 25 février 2008, enregistré sous le no 11-07-0329 APPELANTE : Madame Josette X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f630
27 janvier 2012
27 janvier 2012
CONSULTING, prise en la personne de son représentant légal 18 Rue Pierre Sémard Terres Sainville 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Alain MANVILLE, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE, Me
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9376d
21 novembre 2016
21 novembre 2016
DEMANDERESSE A L'OPPOSITION Madame Franquette X... ... ... 97150 SAINT-MARTIN Représentée par Maître Alain MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTES & ASSOCIES substitué par Maître Roland EZELIN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904f2
18 janvier 2013
18 janvier 2013
002580 du 26/ 05/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) Dans l'affaire qui l'oppose à : Monsieur Sylvain Louis Y... ... 97290 LE MARIN représenté par Maître Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904ea
8 février 2013
8 février 2013
APPELANTS : Madame Jeanne Y... épouse X... 80 Cité l'Amitié Route de l'Entraide 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Alain MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTE & ASSOCIES, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcb4
14 septembre 2012
14 septembre 2012
APPELANTS : Monsieur Bassem X... ... 97233 SCHOELCHER représenté par Me Alain MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE.
Source officielleChambre civile
65015139064ab105e62da30c
5 septembre 2023
5 septembre 2023
WINTER-DURENNEL PREVOT & BALADDA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur [R], [K], [O] [C], ès qualités d'héritier de Mme [P] [H] [A], décédée [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5f4
16 mars 2012
16 mars 2012
APPELANTS : Madame Amélie Z... épouse X... ... ... 97215 RIVIERE-SALEE représentée par Me Alain MANVILLE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Michel Martin X... ... ... 97215 RIVIERE-SALEE
Source officielleCour d'Appel
ébouté la BFC-AG de l'ensemble de ses demandes dirigéesc/Mme X
6253cc2ebd3db21cbdd8f649
17 février 2012
17 février 2012
APPELANTE : BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE ANTILLES GUYANE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal ... 75002 PARIS représentée par Me Alain MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTES
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcbb
7 septembre 2012
7 septembre 2012
cour : Ordonnance du Juge de l'Exécution de Fort-de-France, en date du 09 mars 2012, enregistrée sous le no 12/ 41 REQUÉRANT : Monsieur Michel X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b453
31 mars 2008
31 mars 2008
.- ... 97150 ST-MARTIN Représenté par Me LANDEL substituant Me Alain MANVILLE (avocat au barreau de MARTINIQUE) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 939, 945-1
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60365745b5a5cfb809f2a92e
6 novembre 2015
6 novembre 2015
[Adresse 2], [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] née le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 1] Représentée par Me Anta GUISSÉ, avocat au barreau de PARIS, toque : C2533 Représentée par Me Alain
Source officiellePage 1 sur 7