Alain X..., demeurant Castel Forgues à Jurançon (Pyrénées-Atlantiques), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Alain Y... qui a immédiatement cherché à contacter par téléphone les proches concernés ; qu'au regard des courriers produits, M.

Alain, Louis, Yvon XM..., 27 / de Mme Marie-Thérèse A..., épouse XM..., demeurant ensemble ..., 28 / de Mme B..., épouse XI..., 29 / de M.

CASTEL GINESTIERE, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée et assistée de Me Alain CURTI, avocat au barreau de NICE, plaidant INTIMEES Madame [L], [D] [E] née le [Date naissance

CASTEL ET FROMAGET à payer à Alain X... la somme de 38.075,46 Euros assortie des intérêts légaux à compter du 17/05/05, date de mise en demeure, Déboute les parties de leurs amples prétentions,

CASTEL ET FROMAGET le 15 / 01 / 08 aux termes desquelles elle demande à la Cour : * au principal : > de dire et juger qu'Alain X..., qui fait l'objet d'un jugement de faillite personnelle, était

Par conséquent, Maître [J] [V], membre de la SCP ' Alain Ayrolles, Nathalie Roudières, [K] [B], [P] [E], [A] [M], [Z] [T]' sera condamné à payer à la SAS Castel Pierre la somme de 10 000 euros à titre

CASTEL PAINS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain CHETRIT Me Guillaume FABRICE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du TJ

. a reconnu avoir commandité ce qu'elle a prétendu n'être qu'une correction et dont il est désormais avéré qu'il s'agissait d'un assassinat ; qu'elle a également admis avoir imaginé le scénario qui allait

CASTEL GINESTIERE C/ [R] [D] SELARL [W] ET ASSOCIES S.A.

Il est fait grief à CHANTAL Alain : - d' avoir à CAPBRETON (40), ST ANDRE DE SEIGNANX (40), CASTETS (40), notamment courant 2006 et 2007 et jusqu' au 6 mars 2007, en tout cas sur le territoire national

de Vittel SA, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 1997, qui, sur renvoi après cassation, dans les poursuites exercées contre Alain

Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : E 22-16.560 Demandeur : la société WLG, liquidation judiciaire par jugement du TC de Créteil du 19/10/2022 et autre Défendeur : la société Castel

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT AU FOND DU 01 OCTOBRE 2020 N° 2020/ Rôle N° RG 16/13621 - N° Portalis DBVB-V-B7A-67RH SCI CASTEL GINESTIERE C/ [K]

n° : B 21-23.338 Demandeur(s) : la société Dianabella Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, (la SCP Boulloche (ex charge n° 52)) Défendeur(s) : la société Le castel

CASTEL conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ______________________

Christian MOUNINOUX Alain PARUSSIE Serge B... C.G.T C/ S.A.

Alain, contre l'ordonnance du président de la 10e chambre de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 avril 2008, qui a dit n'y avoir lieu à admettre son appel du jugement du tribunal correctionnel de CRETEIL