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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
65434af70147228318b91378
30 octobre 2023
30 octobre 2023
[V] [B] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Maureen PUPIN, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIME Monsieur [D] [L] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Agathe
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6961f143cdc6046d47d0d900
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[L], transmis par l'EPSMR avec l'avis d'audience signé par le patient, aux termes duquel celui-ci indique que 'finalement il ne veut plus faire appel merci'.
Source officielle4ème chambre 2ème section
678172e26d34da2cbdcda172
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JM HORIZON AVOCATS DÉFENDERESSE représentée par Me Philippe PACCIONI - #A0749, et par Me Agathe CHOPIN ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Emeline PETIT, Juge, assistée de Salomé BARROIS, Greffière, Vu les
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 7
6866f7bfd33109fd079b86ee
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[M] NUMERIQUE DIFFUSION, RCS [Localité 6] 900 637 489, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Agathe JOUBIN, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat postulant, vestiaire : 93, et par
Source officielleChambre des REFERES
DBZI-W-B7J-EWKA Société RESIDENCE JARDINS DE VALENTINc/S.A
68f69cc0f444f3ad06a59dcb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MILLE VINGT CINQ ENTRE Syndicat des copropriétaires JARDIN VALENTIN de l’immeuble sis [Adresse 28], pris en la personne de son syndic, la SARL DOMEOS [Adresse 8] [Localité 12] Représentée par Maître Agata
Source officielleChambre procédure écrite
67eeed93b848dd6814c64515
3 avril 2025
3 avril 2025
DEMANDEUR : La société MCD IMMOBILIERS RCS de [Localité 8] n° 519 975 304 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Me Agathe
Source officielleChambre sociale
65c1dd0db1dbba0008e25cc7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Merci d'en prendre note."
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c8ef66dc5b777c909931d1
17 janvier 2023
17 janvier 2023
& BROAD MIDI-PYRENEES Prise en la personne de ses dirigeants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Etienne DURAND-RAUCHER de la SCP CABINET MERCIE
Source officielleChambre sociale
67f4b11dda16d54af38e62ec
3 avril 2025
3 avril 2025
président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre sociale de la Cour composée de : Président : Madame Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre Conseiller : Madame Agathe
Source officielleChambre sociale
6826d20e9717a7923fdf489f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Merci de prendre en compte les consignes données.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
627b55da76c5d9057df801a9
10 mai 2022
10 mai 2022
[X] tous les bilans et AG relatifs à Calestor/ Finole, merci de me fournir ces éléments au plus vite ». Le 14 novembre 2013, M. [B] a adressé à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67134bf7208351cec6586643
18 octobre 2024
18 octobre 2024
En juillet 2018, une deuxième levée de fonds est intervenue et les sociétés Xange, Aglaé Ventures et Financière Agache sont entrées au capital de Skello.
Source officielleChambre sociale
6a1e64d1cdc6046d47ca9d83
28 mai 2026
28 mai 2026
de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 mars 2026 devant la cour composée de : Président : Madame Corinne JACQUEMIN, Présidente de chambre Conseiller : Madame Agathe
Source officielleChambre sociale
68f1cd822f77035fb0bf7eea
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Clôture : 13 mai 2024 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Décembre 2024 en audience publique, devant Agathe
Source officielleChambre sociale
68676d7d6cbb391a608a18bb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
l'article 804 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Février 2025 devant la cour composée de : Président : Madame Corinne JACQUEMIN, Conseiller : Madame Agathe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
679334d254e6f046d26ca500
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[C] [Z] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Agathe DE GROMARD, avocat au barreau de BORDEAUX Me Frédéric GODARD-AUGUSTE
Source officielleChambre sociale
680b1fa04d571f8833669292
24 avril 2025
24 avril 2025
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 Octobre 2024 en audience publique, devant Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre et Mme Agathe
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d8069dcdc6046d47b008e7
9 avril 2026
9 avril 2026
barreau de MONTPELLIER dispensé de comparaître DÉFENDEURS Société [T] [Z] 31-32 quai de Dion Bouton 92806 PUTEAUX CEDEX représentée par Me Xavier BONTOUX, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Agathe
Source officielleChambre sociale
67f4b11eda16d54af38e62f8
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE [Localité 6] CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 03 AVRIL 2025 APPELANTE : Madame [U] [Z] [I] [O] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO
Source officielleTroisième Chambre
6709713506866c0645d31f0d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
JOLY, Vice-Président Madame GARDE, Juge Madame VERNERET-LAMOUR, Juge placé EN PRÉSENCE DE : Madame Agathe RUELLAN, Auditrice de justice GREFFIER : Madame LOPES DOS SANTOS EXPOSE DU LITIGE La SCI
Source officiellePage 1 sur 2