CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

301 résultats pour « (sur le premier moyen du pourvoi principal en sa première branche) architecte entrepreneur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137265ccd58014677424f48

Cassation

6 juillet 1994

6 juillet 1994

Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le second moyen du pourvoi principal, pris en ses deux premières branches et sur le second moyen du pourvoi incident,

Source officielle

Page 1 sur 16

Suivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300232

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 5.

Source officielle
CC

civ3

61372225cd580146773fa99f

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

provoqué contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi provoqué

Source officielle
CC

civ3

6137229ccd580146773ff15f

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique du pourvoi principal, pris en ses première, deuxième, troisième et cinquième branches et le second moyen

Source officielle
CC

civ3

61372170cd580146773f3c54

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

n'est pas fondé ; Sur le second moyen du pourvoi principal n° R/89-11.502, pris en sa première branche : Attendu, selon les arrêts attaqués (Versailles, 1er juillet 1988 et 21 avril 1989), que la

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300053

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

Sur le premier moyen du pourvoi principal n° Z 20-17.697, pris en sa première branche Enoncé du moyen 9.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300291

Cassation

5 juin 2025

5 juin 2025

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses troisième et quatrième branches 7.

Source officielle
CC

civ3

613722ffcd5801467740434a

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

unique du pourvoi principal, pris en ses deuxième et troisième branches et le premier moyen du pourvoi provoqué de la société Reso, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (versailles, 27 janvier 1995

Source officielle
CC

civ3

613720eacd580146773ef703

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

premier moyen du pourvoi incident, pris en sa première branche : Attendu que l'entreprise Theg fait grief à l'arrêt d'avoir admis la recevabilité de la demande formée contre elle par la société Semic

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300330

Cassation

1 avril 2021

1 avril 2021

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première et troisième branches, du pourvoi principal, le second moyen du pourvoi principal et le second moyen du pourvoi incident de la société Icade

Source officielle
CC

civ1

613723fecd58014677410db8

Cassation

17 décembre 2002

17 décembre 2002

n'est pas fondé ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, du pourvoi principal de la société Semea XV, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, l'existence

Source officielle
CC

civ3

613721d9cd580146773f8149

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Georges Y..., dans ses conclusions en réponse à l'appel principal et incident de l'architecte et de l'entrepreneur, qui étaient limités à la question du principe et de l'étendue de la responsabilité

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300261

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

moyen du pourvoi principal de la MAF, sur le premier moyen, pris en sa première branche, sur le deuxième moyen, pris en sa deuxième branche, sur les troisième et quatrième moyens du pourvoi incident de

Source officielle
CC

civ3

61372279cd580146773fd721

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

A..., ès qualités, le syndicat des copropriétaires du ... ; Sur le moyen unique du pourvoi principal, pris en ses trois premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mars 1993), que

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300019

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, le troisième moyen, pris en ses première, deuxième, cinquième, sixième, neuvième, dixième et onzième branches, le sixième moyen,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300035

Cassation

14 janvier 2014

14 janvier 2014

le second moyen du pourvoi principal, et sur le moyen unique, pris en sa première branche, du pourvoi incident réunis, ci-après annexé : Attendu, d'une part, que la société Y... n'ayant pas soutenu

Source officielle
CC

civ1

613722c3cd58014677401261

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

principal, formé par le GAN, pris en ses deux branches, et sur le moyen unique du pourvoi incident formé par la SCI Les Résidences de Lormont, également pris en ses deux branches, qui sont identiques

Source officielle
CC

civ3

613723d3cd5801467740ea0c

Cassation

20 février 2002

20 février 2002

moyen du pourvoi principal n° R 99-17.062, le premier moyen du pourvoi provoqué n° R 99-17.062, pris en ses troisième et quatrième branches, le moyen unique du pourvoi principal n° R 99-17.982, pris en

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300226

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première à troisième branches, et sur le second moyen du pourvoi principal 5.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300583

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

; Sur le sixième moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, réunis : Attendu que l'ASL et M.

Source officielle