, Castorama du 24 février 2005, Penicaut des 19 septembre 2003, Rexel des 30 avril 2004 et 17 mai 2004, Conforama des 19 et 27 juillet 2004, a été confirmée par M.

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - L'Association pour la promotion du guidisme à la Martinique, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel

de viols aggravés ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit ; I - Sur le pourvoi formé contre l'arrêt du 28 novembre 2002 : Sur le premier moyen de cassation

qui les met hors de cause ; que leur pourvoi incident n'est pas recevable ; Sur les premiers moyens des pourvois n° W 14-29.354 et A 14-29.542 et les premiers moyens des pourvois incidents n° Q 14-29.509

LLLLLLLLL..., que celui-ci se désiste du pourvoi formé par lui le 22 mai 2014 contre l'arrêt susvisé ; Que le désistement est régulier en la forme ; qu'il n'y a pas lieu à statuer sur le pourvoi ; II

il suit que les moyens doivent être écartés ; II - Sur le pourvoi formé contre l'arrêt du 24 juin 2004 : Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne

de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit ; Sur le second moyen de cassation, dirigé contre l'arrêt de la chambre

du premier moyen rend sans objet le second, dirigé contre l'arrêt rendu par la chambre de l'instruction le 3 décembre 2009 ; Sur le troisième moyen de cassation, dirigé contre l'arrêt du 4 mai 2016

suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - M.

G... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 6e section, en date du 4 décembre 2019, qui a rejeté sa requête en réhabilitation.

Johnny X..., - La société Noroxo, 1) contre l'arrêt n°329 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 10 février 2011, qui, dans l'information suivie contre le premier des chefs

2000, 2001, 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009 et 2010, et d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux mises à sa charge au titre des années 1994, 1995, 1996, 1997, 2000, 2001, 2002,

José-Antonio, contre l'arrêt n° 1033 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 15 novembre 2005, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du

Sur les troisième et cinquième moyens du pourvoi n° S 21-86.418 formé contre l'arrêt du 3 novembre 2021 Enoncé des moyens 40.

suivant : Statuant sur les pourvois formés par : M.

François W..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 septembre 2016, qui, dans la procédure suivie, sur leur plainte, contre

, d'une citation par exploit d'huissier le 6 septembre 2004 et d'une ordonnance de renvoi rendue par le juge d'instruction le 21 juin 2005 ; que, d'autre part, le procès-verbal avait été dressé le 12 mars

S'agissant des impositions primitives relatives aux années 2001, 2002 et 2003, mises en recouvrement le 31 juillet 2003 et le 14 octobre 2004 : - M.