Z... et à la Mutuelle des architectes français du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les époux X... ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 25 mars

et les entrepreneurs en réparation ; que le syndicat des copropriétaires est intervenu volontairement à l'instance pour demander la condamnation in solidum de la SCI, des entrepreneurs et des architectes

Ange X..., demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), ..., 2 / le Bureau d'études techniques Architecture et Urbanisme, dit Betau, dont le siège social est à Marseille (2e) (Bouches-du-Rhône), .

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Atelier d'architecture Hainsselin et Benoliel, dont le siège

16 mars 1999, dit qu'il convenait de retenir la responsabilité et de condamner, non pas les architectes Z... et D... , mais la société Cabinet d'urbanisme et d'architecture Z... et D... , le moyen est

X..., architecte, une mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'édification d'une maison d'habitation; que M.

Daniel, André B..., demeurant ..., 2 / du cabinet d'architecture UA5 (MM. Y..., C..., D..., X...), dont le siège est ...

Z..., 2 / du Comptoir des entrepreneurs, dont le siège est ... (2e), 3 / de M.

La maîtrise d'oeuvre de l'opération a été confiée à la société Daurel et associés, architecte (le maître d'oeuvre), assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF). 3.

chambre, 2e section), au profit de : 1°/ La société MILLI, dont le siège social est ...

, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1993 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile, 2e

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Jean Lefèbvre, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1999 par la cour d'appel de Douai (2e

in solidum avec l'entrepreneur principal à indemniser la société concessionnaire et à garantir partiellement l'entrepreneur principal des condamnations prononcées contre lui, l'arrêt retient que ces constructeurs

représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, ex COTEBA, Coordination technique du bâtiment, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juillet 1987 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 2e

Mathieu Puig, assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF). 2.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Allianz Via assurances, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1995 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e

Daniel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1992 par la cour d'appel de Nîmes (2e Chambre), au profit : 1 ) de M. O. X..., demeurant à Genolhac (Gard), 2, rue A.

Examen des moyens Sur le premier moyen, ci-après annexé 7.