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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

64437b9e823e6dd0f8bf8052

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Elle atteste avoir ensuite reçu : - une lettre simple pour une mauvaise utilisation de la tablette le 29 juin 2018, - un rappel de consigne le 17 juillet 2018, - deux avertissements les 6 août et 11

Source officielle

Page 99 sur 139

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62736a1ba58162057dac663d

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Cependant, les investigations techniques réalisées sur son téléphone portable et sa tablette numérique, suite à la plainte qu'il a déposée auprès des services de police de Lille, n'ont mis en évidence

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

67f80d57cf40727a0043bd5b

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

dépendant d'un immeuble situé à [Adresse 14], pour une durée de neuf ans du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2017, l'exercice de l'activité de « café - bar - brasserie - vente à emporter - tabacs - tabletterie

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a113a36cdc6046d47a69516

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

d'un muret en maçonnerie enduite plutôt en bon état à l'exception d'une fissure assez marquée et d'un décollement sur un poteau d'entrée vraisemblablement liés à des chocs et de petits impacts sur la tablette

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603601b15f67c866ee34f51f

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

refusé de lui fournir les outils professionnels indispensables au regard de son handicap et ainsi un téléphone portable, un GPS et un Palm, qu'à ce jour le GPS ne lui est toujours pas fourni, qu'une tablette

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20PA00126_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Elle soutient que : - le désordre n° 6 ne présente pas de caractère décennal et ne lui est pas imputable, la pose des tablettes ne relevant pas du lot " gros-œuvre " ; - le désordre n° 18 ne compromet

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6160964441ad74d62c181856

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Considérant que les fonctions de Monsieur [M] étaient exclusivement techniques, hormis la transmission à QUALIGAZ des référentiels de contrôle utilisés, d'abord de manière manuscrite, puis par tablette

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8e96d9e13277d6e37f1

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

* ** EXPOSE DU LITIGE Mme [F] était embauchée par la SAS Intel Corporation, ayant pour activité la fabrication et la vente de microprocesseurs pour ordinateurs, téléphones, tablettes et objets

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8ed6d9e13277d6e380b

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[Z] [K] était embauché par la SAS Intel Corporation, ayant pour activité la fabrication et la vente de microprocesseurs pour ordinateurs, téléphones, tablettes et objets connectés, à compter du 6 décembre

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8ee6d9e13277d6e3815

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[M] [S] était embauché par la SAS Intel Corporation, ayant pour activité la fabrication et la vente de microprocesseurs pour ordinateurs, téléphones, tablettes et objets connectés, à compter du 6 décembre

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LOOL SAS LOCAMc/E.U

63577c5c21f86b05a77f6dd7

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

l'occurrence, le contrat conclu par L'EURL Galerie des G prévoyait que la société Mediasales fournisse ' un moniteur 32'', un support de fixation, un PC professionnel et les licences logicielles, une tablette

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0605DEC006001913

Admin. suprême

5 juin 2025

5 juin 2025

Eugenio TABORRI 1943 italienne Ronciglione  

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6440d838e704a005d1ed719f

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

compter du mois de décembre 2017 adopter une attitude nonchalante, porteur d'écouteurs visibles en train de répondre à des communications téléphoniques personnelles et de regarder des films sur une tablette

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fae548616ed0f8cd4f48

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

contrat en cours, processus déclenché uniquement à la demande du client faite auprès de son nouvel opérateur'; '  la ligne résiliée faisait partie du contrat d'accès web et était attribuée à la tablette

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

63bfb36b5e2fbe7c9004397d

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

organisé puisqu'elle disposait d'un bureau personnel dans les locaux de la société EV MMC France (pièce 89), et qu'elle avait été dotée d'un téléphone portable (même si elle ne l'utilisait pas) et d'une tablette

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a8ff4e03029105dbedc1a6

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

l'importance des achats de matériels informatiques (achat en date du 29 avril 2014 d'un PC portable 17 pouces, d'un PC maison et d'une imprimante Multifonction scanner, achat du 25 juin 2014 d'une tablette

Source officielle
CA

TARIFICATION

63660b1dbb0cef7f74279231

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

possibilités techniques évoquées étaient les suivantes : - concevoir ou aménager les mobilier, les étagères, les rayonnages afin de permettre la préhension des marchandises à une hauteur maximale de tablette

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca61b6c7633dcd15b3a74

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

se serait montré violent verbalement à l'égard de son conseil lors des opérations d'expertise, qui se serait introduit sur son terrain pour venir creuser une rigole ou sceller au ciment ses propres tablettes

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6300794a521ab1c563ce0975

Appel

19 août 2022

19 août 2022

comprenant le démontage et la remise en place de kitchenettes, la transformation d'un bar, la fabrication et la pose d'un comptoir d'accueil, de portes, d'un escalier, de l'habillage d'un mur, de tablettes

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c8fe25450008314902

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

étage sur simple rez-de-chaussée, d'une surface habitable de 66,26 m2 comprenant : entrée, séjour cuisine, WC, dégagement, deux chambres, une salle de bains, penderie sous l'escalier menant à l'étage, tablettes

Source officielle