de Gilles X..., et du certificat délivré le jour même des faits à Claudine X... par le docteur Y..., au service d'accueil des urgences du centre hospitalier d'Aix-en-Provence, constatant que cette derrière

sur les sociétés dû pour les exercices 1993 et 1994 ; que les infractions ci-dessus relevées sont d'abord imputables au gérant de droit de la société, Céline X..., épouse Z..., qui ne peut s'abriter derrière

et que celle-ci faisait obstacle à toute relation de l'enfant avec son père, avait été d'abord confiée à la garde de son père par arrêt du 28 juillet 1998 ; que la prévenue ne saurait se retrancher derrière

slalom sur les voies de circulation ; que le témoignage est parfaitement neutre comme en atteste le dire sur l'absence de vue sur le choc du 4 X 4 sur l'Alfa Roméo ; qu'en effet, un automobiliste situé derrière

alors qu'un arrêt la chambre d'accusation confirmant une ordonnance de non-lieu est une décision provisoire qui ne bénéficie pas de l'autorité de la chose jugée ; que la cour d'appel s'est abritée derrière

fiscales, témoin que le tribunal avait refusé d'entendre, la cour d'appel rejette cette demande après avoir relevé, notamment, que le prévenu ne pouvait ignorer ses obligations fiscales ni s'abriter derrière

précisait dans sa plainte que prévenue par le maçon de ce qui venait de se produire, elle avait surpris Jean-Pierre A..., en compagnie d une personne dont elle ignorait l identité, se dissimulant derrière

plusieurs témoins ont constaté que Cyril Y... saignait du bas du visage et Laurent X... du front ; que ce dernier a d'ailleurs indiqué que Cyril Y... l'acculant contre des clients qui se trouvaient derrière

Y... constituaient des faux, sur la circonstance que le premier n'avait pas pu constater la présence, à partir de 22 heures seulement, de Denis C... qui avait été licencié avant qu'il ne devienne client

deux véhicules au niveau du capot et du pare-choc avant gauche de la Peugeot 205 et du pare-choc avant côté droit du véhicule Peugeot J9 ; que la victime était face à la 205 et que le J9 se situait derrière

établie ; "alors, d'une part, qu'après avoir expressément relevé qu'il était acquis de facon certaine que Y... avait lancé à l'endroit de X... le terme "nazi", la cour d'appel s'est retranchée derrière

remise du moteur et qu'il allègue, sans preuve, devant la Cour, avoir acquis les sièges et les pièces mécaniques ; qu'il ne justifie pas de la valeur des réparations ; qu'il ne peut se retrancher derrière

pour objet d'empêcher les actes préalables dont l'accomplissement n'était soumis, par hypothèse, à aucune condition particulière et avait notamment pour but au contraire de vérifier que les femmes désireuses

des prud'hommes ; qu'au surplus la cour d'appel constate elle-même que Mme Y... avait envoyé au syndic des bordereaux de production rectificatifs, que la cour d'appel ne pouvait donc se retrancher derrière

attestation qui n'avait pas été qualifiée de faux, puisque l'action publique dénonçant cette infraction particulière s'est soldée par une décision de non-lieu ; mais qu'en statuant ainsi, en s'abritant derrière

"qui était retranché derrière le pouvoir autonome du dirigeant pour contester les créances" ; que la violation des dispositions de l'article L. 47 du livre des procédures fiscales n'est susceptible d'entraîner

Y... se postait derrière la barrière avec tourniquet ; que les gendarmes l'invitaient à les accompagner en lui présentant l'ordre de comparution signé par le parquet ; que Paul X...

intentionnel du délit d'abus de confiance fait donc défaut ; qu'il importe également de rappeler que pour être juridiquement constitué, ce délit suppose que la chose remise soit restituée au remettant et ne devienne