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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1
67802bdd9c3ba90f51dc4758
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS C/ [B] [A] (anciennement [B] [J]), [D] [K] épouse [A] (anciennement épouse [J]) JUGEMENT DU 09 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Alexandra
Source officielleChambre Sociale
62c7cacbcb8dca058e3e7db6
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0401DEC000423713
1 avril 2014
1 avril 2014
Le paiement vaudra règlement définitif de la cause.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
631ade0cf575634f1371eda6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Christophe BACONNIER, président Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière : Mme Alexandra AUBERT, lors des débats ARRET : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6364bbbce405357f749eab0e
3 novembre 2022
3 novembre 2022
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière : Mme Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6364bbbde405357f749eab12
3 novembre 2022
3 novembre 2022
- signé par Madame Muriel DURAND, présidente et par Madame Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE ET
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1122DEC001550503
22 novembre 2007
22 novembre 2007
177.77pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 15505/03 présentée par Dan Alexandru
Source officielle2ème Ch. Cabinet 9
6985d044cdc6046d472d8ce0
5 janvier 2026
5 janvier 2026
débattue en audience publique le 02 juin 2025 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [Z] [F] née le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
64437ba1823e6dd0f8bf805a
21 avril 2023
21 avril 2023
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Greffière : Mme Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
653b5985502b828318c4e50c
26 octobre 2023
26 octobre 2023
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffière : Mme Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
653b5986502b828318c4e510
26 octobre 2023
26 octobre 2023
a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffière : Mme Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65b368568c0355000835f4f5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières : Mme Eva ROSE-HANO, lors des débats et Mme Alexandra
Source officielleChambre Sociale
62c7cacacb8dca058e3e7daa
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d3be9373d969ac4501
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleChambre Sociale
669b530ba3418ee2ae72d18e
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleChambre Sociale
661f66062313f20008a52693
16 avril 2024
16 avril 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f776
23 mai 2012
23 mai 2012
C'est à bon escient que l'expert judiciaire s'est référé, pour donner son avis, aux dispositions du Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer (RIPAM) qui définissent les règles de conduite
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68f07f4547396eb608bc0620
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Cette règle n'est pas applicable lorsque le fondement des prétentions est né ou révélé postérieurement à la saisine du conseil de prud'hommes.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c26c
10 avril 2008
10 avril 2008
née le 26 Novembre 1927 à SAINT-CLAUDE (39) demeurant : ... 39170 LAVANS LES SAINT CLAUDE représentée par la SCP FONTAINE-TRANCHAND & SOULARD, avoués à la Cour assistée de Me Alexandre MAILLOT,
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661d6e32082b40ce99b66bf3
12 avril 2024
12 avril 2024
DÉFENDERESSE CPAM DU [Localité 6], dont le siège social est sis [Adresse 8] comparante en la personne de Mme [J] Notification le : Une copie certifiée conforme à : [E] [O] CPAM DU [Localité 6] Me Alexandre
Source officiellePage 99 sur 714
KC REAL ESTATE, KACI, Alexandre
09/04/2023
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4PatFood, LEIBOLT, Alexandre, REALI
24/02/2023
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OCTOPUS REALISATION, OJEDA, Olivier, Alexandre
29/12/2022
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REAL HOT DOG, CHIARIOTTI, Jimmy, Alexandre, Dominique
27/09/2022
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4PatFood, LEIBOLT, Alexandre, REALI
31/05/2021
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