Bonnal, président, Mme Thomas, conseiller rapporteur, Mmes de la Lance, Labrousse, MM. d'Huy, Wyon, Mme Piazza, MM. Maziau, Pauthe, Seys, Dary, Turcey, de Lamy, Hill, conseillers, M.

Bonnal, président, Mme Thomas, conseiller, Mmes de la Lance, Labrousse, MM. d'Huy, Wyon, Mme Piazza, MM. Maziau, Pauthe, Seys, Dary, Turcey, de Lamy, Hill, conseillers, M. Ascensi, Mme Fouquet, M.

Bonnal, président, Mme Thomas, conseiller rapporteur, Mmes de la Lance, Labrousse, MM. d'Huy, Wyon, Mme Piazza, MM. Maziau, Pauthe, Seys, Dary, Turcey, de Lamy, Hill, conseillers, M.

Wyon, Mme Piazza, M. de Lamy, Mmes Jaillon, Clément, conseillers de la chambre, Mme Fouquet, M. Gillis, Mme Chafaï, M. Michon, conseillers référendaires, M.

du 20 août 2025 où étaient présents M. de Larosière de Champfeu, conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Chafaï, conseiller rapporteur, Mme Piazza

Il a craché et tartiné de pizza les murs de sa chambre. Le risque de passage à l'acte hétéro-agressif est toujours présent. Le certificat médical des 72 heures précisait que M.

* * * LA COUR EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La SARL [B] Pepe To OI exerce une activité de fabrication et de vente de pizzas depuis 2006.

justice »; Cette dernière phrase serait sujette à interprétation dans la mesure il dépend des actifs de la procédure un grand nombre de biens dont notamment une importante quantité de distributeurs de pizza

[K] [J] ayant exercé une activité indépendante de fabrication et vente de pizzas jusqu'au 20 avril 2009, date de la cession de son fonds de commerce, a formé opposition devant le tribunal des affaires

Rôle n°2024-5144 DEBITEUR SARL EXPRESSO FOOD Dont le siège est au [Adresse 1] Immatriculée au RCS ORLEANS sous le n°752 643 825 Dont l'activité est toutes activités de restauration rapide kebab pizza

emplois sous contrats à durée indéterminée à compter du 1er octobre 2018 en qualité d’employé polyvalent dans une pizzeria, puis de manager et enfin de responsable de service, au sein de la société Omega (Pizza

qualité de manutentionnaire et chauffeur livreur auprès de la société « SASU Araied Transports et Services », et enfin depuis février 2022 en qualité de « pizzaiolo » auprès de la société « Super Pizza

outre, si Mme B se prévaut de la poursuite d'une activité professionnelle, en produisant un contrat à durée indéterminée à temps partiel pour un emploi d'hôtesse d'accueil auprès de la société Vanmarcke pizza

une première année de licence d'économie-gestion en septembre 2013, l'intéressé a occupé une activité professionnelle en qualité d'employé polyvalent à temps partiel puis à temps plein pour la société Pizza

authentique reçu le 16 février 2011 par Maître Jean-Arnaud X..., notaire associé à Sète, la SARL «'Poissons et Compagnie'» a vendu son fonds de commerce de «'vente de coquillages, fabrication, vente de pizzas

justifiées, ne sont déductibles que si elles figurent sur un relevé approprié et si celui-ci est produit avant l'expiration du délai de déclaration ; qu'ainsi qu'il a été dit ci-dessus, la société "Pizza

professionnelle, établissant qu'il a travaillé depuis le mois d'octobre 2017, d'abord à temps partiel, puis à temps plein à compter du mois de mars 2019, en qualité de pizzaïolo, auprès des sociétés " Allo Rapido Pizza

Exposé du litige : Par acte sous seing privé du 27.8.2009, [D] [Y] a cédé à la S.A.R.L LE PETIT CHALET, représentée par son cogérant [U] [P], un fonds de commerce de fabrication et vente de pizzas à