Ce jour-là , elle n'a cessé de me répéter : "Ginette, depuis hier, je n'ai plus de mari, plus de compte bancaire et plus de carte bleue et je dois lutter pour une guérison" ; qu'en examinant tous les

Pierre Y..., 28/ Mme Ginette A... épouse Y..., demeurant ensemble Sur-le-Mont (Haute-Savoie), Draillant, en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre

de la Résidence Alexandra, pris en la personne de son syndic en exercice, la société à responsabilité limitée ECI, dont le siège est à Nice (Alpes-Maritimes), ..., "Résidence Aurore", 4 / de Mme Ginette

Pierre, Georges G..., époux de Mme Anne-Marie, Madeleine L..., demeurant à Dommary-Baroncourt (Meuse), 12 ) Mme Ginette G..., épouse de M.

André Z..., 2°/ Mme Ginette Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1994 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1°/ de M.

Jean Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1999 par la cour d'appel de Riom (2e chambre), au profit : 1 / de Mme Ginette Z..., épouse X..., demeurant ..., 2 / de Mme Jeanine

Ils soutiennent que : - leur requête est recevable ; s'agissant de la condition tenant à l'urgence : -l'affectation de leur fils E en classe de 6ème au collège Ginette Kolinka de Seysses aura pour

GALP [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuel GILLET de la SCP CARCY-GILLET, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Avril 2022, en

EPE [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuel GILLET de la SCP CARCY-GILLET, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions

La société Gillet le conteste. La Cour relève que la pièce produite par M. [Y] à ce sujet (pièce n° 4 de l'intimé) ne démontre pas que l'employeur a formulé une telle demande.

La SCP BARNASSON - DE GESTAS DE L'ESPEROUX - GILLES - GINEYS - PAUL notaires associés [...]

tenue sur la berge par deux autres employés et, à l'avant, au câble déjà accroché à l'un des éléments de la passerelle, suivi de [X] [T], les deux occupants de l'esquif ne portant pas de gilet

En troisième lieu, si la requérante soutient que la commune a commis un fait de harcèlement moral en lui attribuant un gilet pare-balles trop petit, il résulte toutefois de l'instruction que ledit gilet

qu'il estime avoir subis du fait de l'intervention des services de la police nationale lors de la manifestation organisée à Lyon le 8 décembre 2018 dans le cadre de l'" acte IV " du mouvement dit des " gilets

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi n° Q 08-10. 119 par la SCP Masse-Dessen et Thouvenin, avocat aux Conseils pour Mmes Madeleine et Ginette X....

* condamné le syndicat des copropriétaires 'Le Faustina' aux dépens distraits au profit de Maître GINET, avocat.

Camille W..., domicilié [...], 27°/ à Mme Ginette XX..., domiciliée [...], 28°/ à Mme Ginette N..., domiciliée [...], 29°/ à Mme Josiane YY..., domiciliée [...], 30°/ à la société coopérative

Gillet, conseiller rapporteur, Mme Farthouat-Danon, conseiller référendaire, Mme Ferré, greffier de chambre ;