CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 075 résultats pour « Dieval »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008170856

Admin. suprême

17 mai 2004

17 mai 2004

l'arrêt en date du 24 septembre 1999 par lequel la cour régionale des pensions de Chambéry, d'une part, a reconnu imputable au service par preuve l'infirmité dénommée séquelles de sciatique avec hernie discale

Source officielle

Page 98 sur 254

← PrécédentSuivant →
TA

Juge social

DTA_2105347_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Il résulte de l'instruction que Mme A souffre de cervicalgies qui font obstacle à la rotation de sa tête et de lombalgies assorties de hernies discales apparues depuis plus de 5 ans dont elle a d'ailleurs

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101239_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Placée en arrêt de travail par son médecin traitant à compter du 20 juin 2019 en raison d'une lombo-sciatique droite sur dégénérescence discale L 4 L 5 S 1 et de névralgies cervicales, elle a sollicité

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00839_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

Belgique à partir du 29 avril 2021, que des gardiens ont proféré à son encontre des insultes racistes et lui ont infligé des coups et blessures volontaires le 5 mai 2021, qu'il en a résulté une hernie discale

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e659cdc6046d470ca75c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Les articulations inter-phalangiennes distales n'atteignent pas l'angle droit, sauf à l'auriculaire. Il existe cependant de nombreuses variations individuelles.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6874781dc057dee7942

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

La société précise que ce salarié était atteint d'une hernie discale qui avait été opérée en avril 2015 et que cette pathologie n'a pas été prise en charge par la CPAM.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884917342d338c20d4ff18

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Le certificat médical initial en date 7 mars 2017 constatait une « lombalgie sur hernie discale » et prescrivait un arrêt de travail jusqu’au 17 mars 2017.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6633dea9c0d3e3fe99d19946

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

l’absence d’un kyste popilté” ; - le compte rendu établi par le docteur [D] [X] PH du scanner lombaire réalisé le 25 août 2021 et qui conclut à la présence d’une “Discopathie L4-L5 avec protrusion discale

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65a781158121050008662d51

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

supérieurs, une hypoesthésie épicritique et thermoalgique distale des quatre membres avec une limite supérieure floue selon une topographie en « chaussettes » et en « gants de soirée », une altération

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a192152cdc6046d4752d3f9

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Les articulations inter-phalangiennes distales n'atteignent pas l'angle droit, sauf à l'auriculaire. Il existe cependant de nombreuses variations individuelles.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2210871_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Il a été transféré le 8 juillet 2017 à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, où un examen par imagerie à rayonnement magnétique a identifié une hernie discale au niveau des vertèbres L3 et L4 pour laquelle

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2012372_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Un scanner du 14 octobre suivant a mis en évidence un " pincement discal global modéré " au niveau des vertèbres lombaires L4 et L5 associé à " une pointe de hernie foraminale gauche ".

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02227

Cassation

17 octobre 2017

17 octobre 2017

en raison de son âge, ainsi que l'énonce la prévention, mais en raison de son état de santé puisque ses collègues de travail connaissaient sa surdité de l'oreille gauche et l'existence d'une hernie discale

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Albert Z

61372601cd58014677422388

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

l'accident, le délai d'apparition est trop long sur le plan de la pathogénie : soit il s'agit de conséquences d'arthrose cervicale indépendante des suites de l'accident, soit il s'agit de petites hernies discales

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2412646_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

A..., représenté par Me Dieval, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision référencée 48SI du 13 juin 2024 par laquelle le ministre de l’intérieur a constaté l’invalidité de son permis de conduire

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-225986

Admin. suprême

19 juin 2023

19 juin 2023

Selon ses dires, il souffrait de différents problèmes de santé tels que diabète, hypertension et hernie discale lombaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914c2

Appel

28 avril 2014

28 avril 2014

Sur la contribution alimentaire Attendu que Monsieur X... justifie qu'il perçoit pour toutes ressources l'AHH à hauteur de 483 ¿ mois, suite à une opération de 3 hernies discales et deux infarctus,

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007620718

Admin. suprême

29 juillet 1983

29 juillet 1983

N'EST PAS FONDE A SE PLAINDRE DE CE QUE L'ADMINISTRATION N'AIT PAS TENU COMPTE DU REMPLACEMENT, LE 10 AVRIL 1973, DU VEHICULE DIESEL DE 8 CV ACHETE EN 1969, PAR UN VEHICULE NEUF DE MEME MARQUE DE 16 CV

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd17536d

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Première opération d'une hernie discale en avril 2018. Persistance des douleurs empêchant la reprise du travail. Invalidité catégorie 2. Récidive sciatique hyperalgique en 07/22.

Source officielle
CA

TARIFICATION

62760c54593736057d78a92f

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

primaire d'assurance maladie de Roubaix-Tourcoing informait la société Dounor qu'après avis favorable du CRRMP, elle prenait en charge au titre de la législation professionnelle la sciatique par hernie discale

Source officielle