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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02766_20230403
3 avril 2023
La société Cuisines Professionnelles relève appel de cette ordonnance du 13 octobre 2022.
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Cour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b903
7 mai 2008
Sur cet entrefait, l'infirmière chef arrive en cuisine et constate les faits.
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:467497.20221212
12 décembre 2022
la Guadeloupe a demandé au juge des référés du tribunal administratif de la Guadeloupe, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'ordonner l'expulsion de la société Cuisine
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301026
25 septembre 2013
réfection totale du sol ancien, initialement prévue, avait été abandonnée pour réaliser des économies, que la société Cifor était un industriel de la préparation des repas et un professionnel de la cuisine
civ1
61372395cd5801467740ba9f
18 octobre 2000
Z..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Cuisine AS, les conclusions de M.
soc
6079b2179ba5988459c55b3f
22 janvier 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GYSS ET GIUBILEI, QUI EXERCE UNE ACTIVITE D'INSTALLATION DE GRANDES CUISINES ET DE BLANCHISSERIES PROFESSIONNELLES, FAIT GRIEF
Référés Civils
697b766fcdc6046d471fc95c
12 janvier 2026
Assignée par remise de l'acte à étude, la SAS ARDEKA CUISINE n’était ni comparante, ni représentée.
Chambre 4-6
6610e5da74ef9f00086f6398
5 avril 2024
La SASU CBR Cuisines s'oppose à la demande de M.
civ2
607940ee9ba5988459c3fa6f
10 mars 1971
ELECTORAL ; ATTENDU QUE CE TEXTE, QUI EDICTE QUE LA LISTE ELECTORALE COMPREND, NOTAMMENT, LES ELECTEURS QUI FIGURENT POUR LA CINQUIEME FOIS SANS INTERRUPTION, L'ANNEE DE LA DEMANDE D'INSCRIPTION, AU ROLE
10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007756364
8 décembre 1989
et le mémoire complémentaire enregistrés les 25 novembre 1985 et 22 mars 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société POUR LE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE CARRY-LE-ROUET
4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008239971
14 juin 2006
la délibération du conseil municipal de Tignes du 7 octobre 1999 approuvant la révision du plan d'occupation des sols en tant qu'elle fixe les règles de hauteur applicables au soussecteur UB a du Rosset
6253c898bd3db21cbdd85b67
28 novembre 2001
La société RODET LOISIRS ayant fait état d'une plainte avec constitution de partie civile le Tribunal a sursis à statuer jusqu'à ce que la juridiction pénale ait statué sur l'action publique.
1re chambre sociale
6363683d37e31b7f74444996
2 novembre 2022
[G] s'est donc présenté comme chef de cuisine ».
Chambre 1-1
631834040876004f131a5dd5
6 septembre 2022
N°2022/266 Rôle N° RG 19/08366 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEKEZ [R] [L] C/ SELARL [W] [H] SARL BULTHAUP SAS INTRAMUROS CUISINES Copie exécutoire
Chambre 3 A
63bfb2b95e2fbe7c9004360e
9 janvier 2023
Il y était en outre dénoncé le retard de livraison et déploré que la cuisine vendue sur plan n'a pu être techniquement réalisée et que la modification de l'implantation de la cuisine qui en est résulté
4ème Chambre
DTA_1909353_20230206
6 février 2023
B une somme de 1 500 euros au même titre à verser à la commune de Carry-le-Rouet. D E C I D E: Article 1er : La requête de M. B est rejetée. Article 2 : M.
6ème CHAMBRE CIVILE
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1 juillet 2024
- Juger la SAS MNB CUISINES responsable des préjudices résultant de l’accident dont a été victime Madame [U] le 27 mai 2020 ; - Condamner in solidum la SAS MNB CUISINES avec MMA IARD et MMA IARD Assurances
Référés civils
69d945d9cdc6046d47cde1e0
10 avril 2026
Dans un rapport daté du 09 avril 2025, la société CIMEO a noté des traces d'infiltrations et des dégradations du plancher haut de la cuisine de l'appartement de Monsieur [A] [X] et Madame [I] [O], côté
6253ccf3bd3db21cbdd91cff
25 novembre 2014
suis désormais rétrogradé au rôle d'un simple employé cuisine.
PPP Contentieux général
65b15f48b9f94e984650122f
17 janvier 2024
Témoignage de la Société Eco Cuisine Selon Monsieur [Z] de la Société Eco Cuisine, les 2 canalisations de chauffage sortant du sol alimentaient un radiateur contre la cloison où se situe actuellement