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42 337 résultats pour « Cussin-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX02766_20230403

Admin. Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

La société Cuisines Professionnelles relève appel de cette ordonnance du 13 octobre 2022.

Source officielle

Page 98 sur 2117

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CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b903

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Sur cet entrefait, l'infirmière chef arrive en cuisine et constate les faits.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:467497.20221212

Admin. suprême

12 décembre 2022

12 décembre 2022

la Guadeloupe a demandé au juge des référés du tribunal administratif de la Guadeloupe, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'ordonner l'expulsion de la société Cuisine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301026

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

réfection totale du sol ancien, initialement prévue, avait été abandonnée pour réaliser des économies, que la société Cifor était un industriel de la préparation des repas et un professionnel de la cuisine

Source officielle
CC

civ1

61372395cd5801467740ba9f

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

Z..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Cuisine AS, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

6079b2179ba5988459c55b3f

Cassation

22 janvier 1976

22 janvier 1976

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GYSS ET GIUBILEI, QUI EXERCE UNE ACTIVITE D'INSTALLATION DE GRANDES CUISINES ET DE BLANCHISSERIES PROFESSIONNELLES, FAIT GRIEF

Source officielle
TJ

Référés Civils

697b766fcdc6046d471fc95c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Assignée par remise de l'acte à étude, la SAS ARDEKA CUISINE n’était ni comparante, ni représentée.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6610e5da74ef9f00086f6398

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

La SASU CBR Cuisines s'oppose à la demande de M.

Source officielle
CC

civ2

607940ee9ba5988459c3fa6f

Cassation

10 mars 1971

10 mars 1971

ELECTORAL ; ATTENDU QUE CE TEXTE, QUI EDICTE QUE LA LISTE ELECTORALE COMPREND, NOTAMMENT, LES ELECTEURS QUI FIGURENT POUR LA CINQUIEME FOIS SANS INTERRUPTION, L'ANNEE DE LA DEMANDE D'INSCRIPTION, AU ROLE

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007756364

Admin. suprême

8 décembre 1989

8 décembre 1989

et le mémoire complémentaire enregistrés les 25 novembre 1985 et 22 mars 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société POUR LE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE CARRY-LE-ROUET

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008239971

Admin. suprême

14 juin 2006

14 juin 2006

la délibération du conseil municipal de Tignes du 7 octobre 1999 approuvant la révision du plan d'occupation des sols en tant qu'elle fixe les règles de hauteur applicables au soussecteur UB a du Rosset

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b67

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

La société RODET LOISIRS ayant fait état d'une plainte avec constitution de partie civile le Tribunal a sursis à statuer jusqu'à ce que la juridiction pénale ait statué sur l'action publique.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6363683d37e31b7f74444996

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[G] s'est donc présenté comme chef de cuisine ».

Source officielle
CA

Chambre 1-1

631834040876004f131a5dd5

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

N°2022/266 Rôle N° RG 19/08366 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEKEZ [R] [L] C/ SELARL [W] [H] SARL BULTHAUP SAS INTRAMUROS CUISINES Copie exécutoire

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63bfb2b95e2fbe7c9004360e

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Il y était en outre dénoncé le retard de livraison et déploré que la cuisine vendue sur plan n'a pu être techniquement réalisée et que la modification de l'implantation de la cuisine qui en est résulté

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1909353_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

B une somme de 1 500 euros au même titre à verser à la commune de Carry-le-Rouet. D E C I D E: Article 1er : La requête de M. B est rejetée. Article 2 : M.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6682ef28d7288dcb2a015a89

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

- Juger la SAS MNB CUISINES responsable des préjudices résultant de l’accident dont a été victime Madame [U] le 27 mai 2020 ; - Condamner in solidum la SAS MNB CUISINES avec MMA IARD et MMA IARD Assurances

Source officielle
TJ

Référés civils

69d945d9cdc6046d47cde1e0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Dans un rapport daté du 09 avril 2025, la société CIMEO a noté des traces d'infiltrations et des dégradations du plancher haut de la cuisine de l'appartement de Monsieur [A] [X] et Madame [I] [O], côté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cff

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

suis désormais rétrogradé au rôle d'un simple employé cuisine.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b15f48b9f94e984650122f

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Témoignage de la Société Eco Cuisine Selon Monsieur [Z] de la Société Eco Cuisine, les 2 canalisations de chauffage sortant du sol alimentaient un radiateur contre la cloison où se situe actuellement

Source officielle