Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2303986_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
A..., surveillant pénitentiaire, titularisé le 17 août 2021, était affecté à la maison d’arrêt de Blois.
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88ae1
5 octobre 2006
5 octobre 2006
Mme MASSONARRÊT du : 05 OCTOBRE 2006No :No RG : 05/01394DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 01 Avril 2005Section : AGRICULTURE ENTRE APPELANT :Monsieur Emmanuel X
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be36
3 juin 2008
3 juin 2008
ARRÊT du : 03 JUIN 2008 N° RG : 07 / 01130 Grosses + Expéditions la SCP LAVAL-LUEGER Me Elisabeth BORDIER APPEL d'un jugement du Juge aux affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdc8
11 décembre 2008
11 décembre 2008
FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE ARRÊT du : 11 DECEMBRE 2008 N° RG : 08/00531 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94360
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Ayant pour avocat Me Céline X..., avocat au barreau de BLOIS, Monsieur Franck B... né le [...] [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9456e
25 avril 2019
25 avril 2019
POITIERS-ORLEANS la SELARL NADAUD DEBEAUCE PARIS ARRÊT du : 25 AVRIL 2019 No : 170 - 19 No RG : 18/00931 No Portalis DBVN-V-B7C-FVFE DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94574
25 avril 2019
25 avril 2019
POITIERS-ORLEANS la SELARL NADAUD DEBEAUCE PARIS ARRÊT du : 25 AVRIL 2019 No : 169 - 19 No RG : 18/00930 - No Portalis DBVN-V-B7C-FVFC DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9491e
4 juin 2020
4 juin 2020
Par acte d'huissier du 8 janvier 2018, l'ADIE a fait assigner Mme L... devant le tribunal d'instance de Blois en paiement du solde du prêt.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01609
6 juillet 2011
6 juillet 2011
20.000 € d'heures supplémentaires et 26.796, 42 € pour le travail dissimulé, outre la délivrance de bulletins de salaires rectifiés; AUX MOTIFS QUE Monsieur X... a saisi le conseil de prud'hommes de Blois
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400583_20240221
21 février 2024
21 février 2024
janvier 2024 par lequel le préfet de Loir-et-Cher a décidé qu'elle sera remise aux autorités grecques, pays ayant accepté de la réadmettre et l'a assignée à résidence dans le périmètre de la ville de Blois
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2401174_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Vu la procédure suivante : Par un jugement du 29 septembre 2023, enregistré le 21 mars 2024, le pôle social du tribunal judiciaire de Blois transmet au tribunal administratif la requête de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300544_20230217
17 février 2023
17 février 2023
délai le territoire français, a fixé le pays de destination duquel il pourra être renvoyé en cas d'exécution forcée de la mesure d'éloignement et l'a assigné à résidence dans le périmètre de la ville de Blois
Source officiellesoc
6079b0f69ba5988459c50e34
19 juin 1986
19 juin 1986
rappels de salaires et de primes, des complément d'indemnité de licenciement, d'indemnité compensatrice de préavis et d'indemnité compensatrice de congé payé, une indemnité pour refus de fourniture de blouses
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100090
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 24 novembre 2017, la SCP Yves et Blaise Capron, avocat à la Cour
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01630
30 mai 2018
30 mai 2018
Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire X..., les observations de la société civile professionnelle GARREAU, BAUER-VIOLAS et FESCHOTTE-DESBOIS, de la société civile professionnelle YVES et BLAISE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00876
23 juin 2020
23 juin 2020
Sur le rapport de Mme Schneider, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50050
6 janvier 2021
6 janvier 2021
Pauthe, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. G...
Source officielleciv3
607943349ba5988459c419c2
4 février 1975
4 février 1975
ET JACQUES BLAISE Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10111
18 mai 2016
18 mai 2016
[B], de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat du Fonds commun de titrisation Hugo Créances 1 ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00009
9 janvier 2008
9 janvier 2008
la société Coop ; qu'elle a également relevé que les époux X... étaient tenus de participer à des campagnes publicitaires, d'être présents à des assemblées de section, de porter personnellement une blouse
Source officiellePage 98 sur 359