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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6e Section - 2e Chambre
DTA_2508040_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2510103_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2530399_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2517190_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les observations de Me Ksantini pour M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2521681_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les observations de Me Mommessin pour M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2523156_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2301645_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
B C, représenté par Me Lambert, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 26 décembre 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2424568_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02247_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Lambert pour la société Ambulances et taxis des quatre villages.
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2302209_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2118075_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Lambert pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2107750_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
A B, représenté par Me Lambert-Micoud (Selarl Sorel Huet Lambert-Micoud), demande au tribunal : 1°) d'ordonner, avant dire droit, une expertise aux fins de décrire les conséquences médico-légales de
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2323226_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2329609_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - les observations de Me Berdugo, représentant M. A, assisté de M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2316999_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Laloye, président, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 novembre 2023. La rapporteure, F.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2402046_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Délibéré après l'audience du 11 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2406106_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les conclusions de M. Camguilhem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2424825_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les conclusions de M. Camguilhem, rapporteur public.
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2425256_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2431795_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
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