B A, représenté par Me Marraud des Grottes, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 octobre 2023 par lequel le préfet du Jura a prononcé à son encontre une amende de trois cents euros et une

sont pendant très longtemps, accommodé de ces approximations, compte tenu des limites naturelles liées à la topographie des lieux : le fleuve au sud-ouest, la falaise au nord-est et les cavités ou grottes

attestant de sa présence importante sur le site notamment en saison pleine lors des soirs de concerts, descentes par le puits naturel, réceptions et autres manifestations organisées dans le bâtiment ou la grotte

[T] [I] a été engagé en qualité de grutier par la société G.A.B.A selon contrat de chantier à durée indéterminée du 2 novembre 2018 dans le cadre de la mission suivante : 'transporter d'un point à un autre

[K] [E], par dernières conclusions transmises par voie électronique en date du 21 avril 2023, demande à la cour de : -En l'absence de preuve d'une faute quelconque ou « erreur grossière » de monsieur

Il est également reproché à Madame [F] de parler fort et de s'exprimer de manière grossière avec ses collègues, et de ne pas les respecter.

mesure où ils n'ont rien constaté et ne font que reprendre les doléances et ne sont étayées par aucun élément objectif et formulées en termes généraux sans précision des injures ou des propos grossiers

qu'en l'absence de surcharges, de ratures ou d'apparence d'un rajout relevant manifestement d'un scripteur différent, la falsification des mentions relatives à l'identité du bénéficiaire n'était ni grossière

n'exonérait en rien la société chargée de l' expertise-comptable de la faute personnelle résultant de son défaut de diligence dans l'accomplissement de sa mission, compte tenu à la fois du caractère grossier

PIERRE Z..., DEMEURANT LE BOIS DES GROTTES A ASNIERES-LES-DIJON, MESSIGNY COTE-D'OR , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT EN DATE DU 3 MARS 1981 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF

de l'arrêté du 4 février 1991 : Considérant, en premier lieu, qu'en admettant même qu'une des mentions de l'arrêté attaqué, afférente à la date de la décision ministérielle portant classement de la Grotte

Représentée Maître Fabrice MERIDA, avocate au barreau de Martinique DEFENDEUR : * SAS CAP VERT ANTILLES RCS : 808240014 [Adresse 2] [Localité 2] Président : Madame Alice DORMOY épouse MARRAUD DES GROTTES

dans la nuit du 26 au 27 septembre 1990 à 23 h 15, un camion appartenant à la société requérante, transportant de la viande, a été intercepté au lieu-dit Amblérieu, dans la commune de La Balme les Grottes

Paritaire des Baux Ruraux de CHAMBERY a : - Prononcé la résiliation du bail entre Madame Françoise Y... et Monsieur Bernard X... portant sur des parcelles cadastrées sur la commune de Saint Christophe la Grotte

(Haute-Savoie) et actuellement chemin de la Grotte, Doulchard (Cher), 6°) de M. Jean-François B..., demeurant ...

Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Simone, Marie, Monique B..., veuve X..., 2°/ Monsieur Jean-François X..., 3°/ Monsieur Bertrand X..., 4°/ Monsieur Daniel X..., tous demeurant au Grois

Croizat, 83690 Villecroze-les-Grottes, en cassation d'un jugement rendu le 16 octobre 1997 par le conseil de prud'hommes de Draguignan (section commerce), au profit : 1 / de M.

liquidateur de la société Les Carines, dont le siège est à Chantemerle, Saint-Vhaffrey (Hautes-Alpes), Hôtel Les Carines, ... (1er), 2 / de la société anonyme Caisse Hypothécaire Anversoise, 214 Grote