ORDONNANCE N° Copies certifiées conformes Mme [R] [Z] Me [Y] [C] Me David GUERREIRO Copie exécutoire Me David GUERREIRO

Fait à [Localité 13], le 07 janvier 2026 Et ont signé la présente ordonnance, David ALLONSIUS, Président et Anne REBOULEAU, Greffière placée.

dossier 200033 INTIMEES Association ASS POUR ADULTES JEUNES HANDICAPES (APAJH) agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-david

Copies délivrées le : à : [D] [V] Me Pauline PIETROIS CHABASSIER EPS [Q] [S] Ministère Public ORDONNANCE Le 08 Avril 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David

• CONDAMNER la SCI Mandemmelis aux entiers dépens de l’instance dont distraction sera faite au profit de maître Noémie DAVID, avocat, sur son affirmation de droit.”

A B, représenté par Me David-Bellourad, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre, à titre provisoire

CENTRE HOSPITALIER D'[Localité 2] [Localité 3] [Adresse 1] [N] [D] épouse [X] Ministère Public ORDONNANCE Le 03 Juin 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David

HOSPITALIER LE VINATIER PAVILLON PONTALIS Société ARS-DELEGATION DEPARTEMENTALE- RHONE Ministère Public ORDONNANCE Le 20 Mai 2026 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David

08839 Recours contre les conditions de visite domiciliaire et de saisies du 01er juin 1994 dans les locaux et les dépendances sis [Adresse 6] Nature de la décision : contradictoire Nous, Claire DAVID

Recours contre les conditions de visite domiciliaire et de saisies du 23 novembre 2006 dans les locaux et dépendances sis au [Adresse 1] Nature de la décision : contradictoire Nous, Claire DAVID

Monsieur David Z... [...] [...] représenté par Me Nadjia A..., membre de la X... , avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: [...]

de l'astreinte provisoire est liquidé en tenant compte du comportement de celui à qui l'injonction a été adressée et des difficultés qu'il a rencontrées pour l'exécuter» ; que c'est à Charles X..., David

C/ David Y...

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 septembre 2023, Mme A, représentée par Me David, demande à la cour : 1°) d'annuler de ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 mars 2023

D A B, représenté par Me David, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du

ROSE (de droit italien et de droit anglais), cherchant un prestataire de sécurité privée, pour assurer celle-ci dans différentes boutiques parisiennes des sociétés LORO PIANA France, FENDI France et David

[C] agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Plaidant

David X... Gérard Z... Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime A... Me Layla B...