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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10467
19 mai 2021
19 mai 2021
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 MAI 2021 La société Razel Bec
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10468
19 mai 2021
19 mai 2021
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 MAI 2021 La société Razel Bec
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10469
19 mai 2021
19 mai 2021
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 MAI 2021 La société Razel Bec
Source officielle2ème chambre
DTA_2102673_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
En effet elle s'est bornée à fournir les matériaux pour la réalisation des travaux en tant que co-traitant avec la société Razel Bec.
Source officiellePôle Civil section 3
672a93334d85e644a97604ae
4 octobre 2024
4 octobre 2024
01551 - N° Portalis DBYB-W-B7H-OFXV DATE : 04 Octobre 2024 ORDONNANCE Après débats à l’audience du 18 mars 2023, mis en délibéré au 12 avril 2024 et prorogé au 04 octobre 2024, Nous, Sophie BEN
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2301167_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 29 mai 2024, la SAS Vert Pre A, représentée par Me Tomas-Bezer, déclare se désister purement et simplement des conclusions de sa requête.
Source officielleChambre des Urgences
651e5383a81daa831884f56d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
n'a été votée par l'assemblée générale des copropriétaires du Bel Age.
Source officielleChambre des Urgences
651e5384a81daa831884f56f
4 octobre 2023
4 octobre 2023
été votée par l'assemblée générale des copropriétaires du Bel Age.
Source officielleChambre des Urgences
651e5385a81daa831884f571
4 octobre 2023
4 octobre 2023
n'a été votée par l'assemblée générale des copropriétaires du Bel Age.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02110_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La SASU Bel Auto, créée le 1er avril 2016, dont M.
Source officielleJuge des référés
DCA_24LY01015_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Aux termes de l'article 13.6 du BEA litigieux : " a) Principe.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea0
5 mars 2008
5 mars 2008
C / SARL BEC, Jean- Marc Y..., Luc Z..., Roger A... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jean- Claude B... demeurant ... Mademoiselle Fabienne X... demeurant ...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302682_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Le maire de Pontivy a délivré à la SCI Bel Air le permis de construire sollicité par un arrêté du 17 novembre 2022.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02314
24 novembre 2009
24 novembre 2009
Paris aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Mercedes Benz Paris à payer à M.
Source officielle10ème SSJS
CETAT:CETATEXT000008224880
23 mai 2006
23 mai 2006
A...ben salem B...et la décision du même jour fixant le pays de destination de la reconduite ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b30
18 février 1999
18 février 1999
85-98 du 25 janvier 1985, les dirigeants de l'ASSOCIATION VILLIERS SERVICES à payer l'insuffisance d'actif, Monsieur X... à hauteur de 10 %, Monsieur Y... à hauteur de 10 %, la COMMUNE DE VILLIERS LE BEL
Source officielleCour d'Appel
6253c842bd3db21cbdd84ba3
4 décembre 1998
4 décembre 1998
85-98 du 25 janvier 1985, les dirigeants de l'ASSOCIATION VILLIERS SERVICES à payer l'insuffisance d'actif, Monsieur X... à hauteur de 10 %, Monsieur Y... à hauteur de 10 %, la COMMUNE DE VILLIERS LE BEL
Source officielleciv3
61372127cd580146773f16e4
4 janvier 1990
4 janvier 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière BEL HORIZON, société civile immobilière, dont le siège social est à Aucamville
Source officielle3ème chambre
DTA_2002621_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Philipbert, rapporteur public ; - et les observations de Me Ivanovic, représentant la SAS Bel Energy. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1909132_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
D E C I D E : Article 1er : L'arrêté du 2 août 2019 du maire de Bouc-Bel-Air est annulé.
Source officiellePage 97 sur 1586