En discuter l'imputabilité à l'agression en fonction des lésions et de leur évolution rapportée à l'activité exercée.

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Douai, en date du 14 décembre 2005, qui a dit n'y avoir lieu à suivre dans l'information suivie contre Alain H... pour viols et agressions

Il lui est reproché : - d'avoir accusé à tort son collègue de faits d'agression sexuelle, - d'avoir persisté dans ses écarts de conduite et dans son comportement agressif à l'égard de ses collègues.

L'ordonnance constate d'une part que l'augmentation des effectifs des résidents au sein de l'établissement s'est accompagnée d'un accroissement des accidents du travail liés à des agressions et incidents

Mokhtar, contre l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-du-RHONE, en date du 27 février 1998, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, complicité de viols et d'agressions sexuelles aggravés

conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur le pourvoi formé par : - DIREK Nurettin, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON , chambre correctionnelle, en date du 21 mars 1996, qui, pour agression

M... du chef d'agressions sexuelles aggravées ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 8 juin 2016 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 4 mai 2017, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée des chefs de viol et agression

, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 19 juillet 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'INDRE sous l'accusation de viol, viol et agression

profiter à l'accusé ; que les prévenus, qui demandaient la confirmation du jugement de relaxe entrepris, faisaient valoir que l'une des victimes avait formellement reconnu comme l'un des auteurs de l'agression

l'hypothèse avancée par le prévenu ; que cette perforation ayant été décelée immédiatement après la chute de la victime au Champ de Mars, et le prévenu lui-même n'ayant à aucun moment allégué une agression

par une personne qui abuse de l'autorité que lui confèrent ses fonctions, faits prévus et réprimés par les articles 227-25, 227-26 et 227-29 du Code pénal ; que, dès lors, en substituant le délit d'agression

B..., épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 2001, qui les a condamnés, le premier, avec maintien en détention, pour agressions sexuelles

qu'en considérant que ce n'était pas ce discours tenu par la société CRG qui justifiait son éviction mais, selon l'organisateur, la manière dont elle exprimait cette opinion, sur un mode vindicatif et agressif

une faute grave, alors selon le moyen, que la cour d'appel n'a retenu que les seuls arguments de l'employeur ; qu'elle n'a pas tenu compte de l'ancienneté de la salariée, de l'attitude vexatoire et agressive

là, la seule déclaration figurant au procès-verbal, les autres salariés n'ayant pas cru devoir se présenter et déposer, que les faits ainsi reportés ne suffisant pas à caractériser un comportement agressif

remise des sommes des agents et dont elle les menaçait, sont de nature à avoir influer le caractère très fragile de la victime âgée et de lui avoir fait craindre à la fois de se heurter au caractère agressif

thèse de la victime ; "alors que, enfin, la chambre d'accusation, qui a constaté que la matérialité des faits n'était pas contestée et que plusieurs témoins avaient attesté du caractère violent et agressif