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2 504 résultats pour « Piazza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300882

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

E..., domicilié [...] , 4°/ à la Société d'exploitation de la Pizza Bruno, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 5°/ à M. C...

Source officielle

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CA

6e Chambre D

6034d16389316cbb88a2ac50

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

écritures des parties, Il sera simplement rappelé que : Madame [W] [Q], institutrice, née le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 1] et monsieur [O] [Z], gérant d'une société de vente à emporter de pizzas

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR01518

Cassation

29 avril 2014

29 avril 2014

Philippe X..., ancien restaurateur et ancien vendeur ambulant de pizzas, a développé, avec son épouse, alors qu'il n'avait aucune connaissance en matière maritime, une activité de vente et de construction

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603755f29908d233c13a4e12

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

, ces deux conditions étant cumulatives ; Considérant, sur la facture du 29 juillet 2012, que Stokors invoque la présentation de deux opportunités d'investissement, l'une dans la société Domino Pizza

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2000046_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

L'intéressé était en possession d'une sacoche contenant des flyers de la pizzéria " Allo Pizzas 7 ", exploitée par la société Allotacos-Allopizza73.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-156670

Admin. suprême

10 juillet 2015

10 juillet 2015

On 21 December 1989, the applicant – who was participating in the demonstrations in Bucharest ( Piaţa Universităţii ) – was arrested, together with dozens of other demonstrators and brought to the headquarters

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0630DEC003604620

Admin. suprême

30 juin 2022

30 juin 2022

La Cour note que la jurisprudence de la Cour en matière d’interruption des contacts (voir, par exemple , Piazzi c. Italie , n o 36168/09, 2 novembre 2010, Lombardo c.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-194087

Admin. suprême

6 juin 2019

6 juin 2019

Case Judgment of Final on 36168/09 PIAZZI 02/11/2010 02/02/2011 25704/11 LOMBARDO 29/01/2013 29/04/2013 51930/10 NICOLÒ SANTILLI 17/12/2013 17/03/2014 107/10 MANUELLO ET NEVI 20/01/2015 20/04/2015 35532

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

671be093cda2201c09829f87

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

N° RG 24/02407 - N° Portalis DBW3-W-B7I-46ZP PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [J] [F], né le [Date naissance 8] 1992 en TUNISIE demeurant [Adresse 10] - [Localité 6] représenté par Me Jérome PIANA, avocat

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d46a46cdc6046d475b734c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Cette société exploite depuis 2019 un restaurant sous la marque Octopus et un bar sous la marque Nodd * 51% des titres de la société ORSO PIZZA, laquelle fait également l'objet d'une procédure de redressement

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfd2b01eea4cf01a3fa2

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[U] et [E] [O], ont consenti un bail commercial à la société Pizza 30 portant sur un local situé [Adresse 1]. Par acte à effet du 1er janvier 2020, MM.

Source officielle
TCOM

1ère B

69dc88e3cdc6046d470df0ef

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DUBREUIL, Avocate au Barreau de Melun, postulante, et par la SELARL GICQUEAU VERGNE AVOCATS, représentée par Me Thierry GICQUEAU, Avocat au Barreau de Paris, plaidant, D'UNE PART, ET : La SARL [N] (PIZZA

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 7

6866f7c4d33109fd079b87aa

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

consentie et effectif du 1er février 2024 au 28 juin 2024, serait due à l’installation électrique ou l’absence d’extracteur d’air, - acter que Monsieur [C] exerce son activité de « restauration rapide, pizzas

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

67801ef59c3ba90f51dc2181

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

effet elle fait valoir que : - selon acte sous seing privé en date du 4 février 2010, la société DACFAM, représentée alors par la Régie FONCIA MICHEL, lui a donné à bail un local commercial à usage de "PIZZA

Source officielle
CA

Rétentions

660e43110740db0008fa9443

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Je travaillais en livrant des pizzas mais depuis l'accident de moto je ne peux plus. C'est des associations qui m'aident.

Source officielle
CA

5ème Chambre

65b3657b1d7564000872e04e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

activité de fruits et légumes, produits alimentaires et spécialités italiennes, épicerie fine et traditionnelle de secours, primeur, beurre, oeufs, fromage, cave à vins, alcool et boissons, pates et pizzas

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2510218_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Il établit avoir travaillé en qualité de plongeur de décembre 2021 à juillet 2022 à temps complet auprès de la SNC Pizza San Antonio, de fin août à décembre 2022 à temps partiel auprès de la SARL La pointe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2510962_20250712

Administratif

12 juillet 2025

12 juillet 2025

mai 2023, qu'il se trouve dès lors en situation irrégulière, qu'il est dans l'impossibilité de pouvoir bénéficier de ressources et de travailler, notamment au sein de l'établissement de restauration " Pizza

Source officielle
TA

8e chambre

DTA_2501958_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

suivi toute sa scolarité de la fin du collège à la terminale et bénéficie d’une promesse d’embauche en CDI en date du 2 septembre 2024, pour un poste d’employé polyvalent au sein de la Sarl Hsc-Mama Pizza

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2530765_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

B... a travaillé, au demeurant sans autorisation, comme « employé polyvalent », à temps partiel, auprès de l’entreprise « HVM Pizza » entre les mois de décembre 2016 et avril 2018, en qualité de « plongeur

Source officielle