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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2400510_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
I... et eux-mêmes, en qualité d’ayants-droits ou de proches de la victime, ont subi des préjudices qu’il revient au CHU de Limoges d’indemniser.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400511_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
I... et eux-mêmes, en qualité d’ayants-droits ou de proches de la victime, ont subi des préjudices qu’il revient au CHU de Limoges d’indemniser.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400512_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
I... et eux-mêmes, en qualité d’ayants-droits ou de proches de la victime, ont subi des préjudices qu’il revient au CHU de Limoges d’indemniser.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400513_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
I... et eux-mêmes, en qualité d’ayants-droits ou de proches de la victime, ont subi des préjudices qu’il revient au CHU de Limoges d’indemniser.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400514_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
I... et eux-mêmes, en qualité d’ayants-droits ou de proches de la victime, ont subi des préjudices qu’il revient au CHU de Limoges d’indemniser.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400515_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
I... et eux-mêmes, en qualité d’ayants-droits ou de proches de la victime, ont subi des préjudices qu’il revient au CHU de Limoges d’indemniser.
Source officielleRéconduite à la frontière
DTA_2400205_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Il résulte en outre des bilans de stage produits par le Chu de Limoges que M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2600935_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Parvaud, juge des référés, - et les observations de Me Doulain, substituant Me Lefèvre, représentant le CHU de Limoges.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100441_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Mme A demande au tribunal d'annuler cette décision et de condamner le CHU de Limoges à lui verser cette NBI à compter du 1er janvier 2016.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001522_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Un mémoire, produit par le CHU de Limoges le 28 octobre 2025, n’a pas été communiqué.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e05
30 décembre 2014
30 décembre 2014
DOSSIER N 14/00034 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 30 Décembre 2014 Association LES AMIS DU PONT DU SAILLANT c/ SCA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX DE LA
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f02
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Ayant pour avocat Me Pierre FARGEAUD, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTS d'une décision rendue LE 12 Novembre 2012 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET BANQUE TARNEAUD, demeurant Service
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2301065_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
3°) de condamner le centre hospitalier universitaire de Limoges à lui verser la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f95
30 janvier 2015
30 janvier 2015
représenté par Me LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me PLEINEVERT, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Gilbert Y...
Source officielleChambre civile
6364bb94e405357f749eaa34
2 novembre 2022
2 novembre 2022
ORPEA [F] [W] Reprise de l'appel interjeté par Madame [P] [W], es qualité d'héritier [N] [W] Reprise de l'appel interjeté par Madame [P] [W], es qualité d'héritier COUR D'APPEL DE LIMOGES Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd3d
4 mai 2011
4 mai 2011
INSTANCE DE LIMOGES ET : E.
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX02652_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Par une ordonnance n° 2500652 du 14 avril 2025, le juge des référés du tribunal administratif de Limoges a rejeté la requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915e7
20 mai 2014
20 mai 2014
LIMOGES, le 20 mai 2014 à 16 heures, Monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e8c
15 janvier 2015
15 janvier 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 15 JANVIER 2015 --- = = = oOo = = =--- RG N : 14/ 01174 AFFAIRE : EURL AM BRICOLAGE C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc45bd3db21cbdd8fa7c
6 septembre 2012
6 septembre 2012
N 19 DOSSIER N 12/ 20 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 6 septembre 2012 Monsieur Yves X...
Source officiellePage 96 sur 1101
Sarl ARNAUD AGRICULTURE LIMOUXINE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 23 Avril 2026, désignant liquidateur Selarl Pierre Henri Frontil Représentée Par Me Pierre-Henri Frontil 2, place Victor Basch - 11000 Carcassonne . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
21/07/2026
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LES FERMETURES LIMOUXINES
07/07/2026
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LES FERMETURES LIMOUXINES
05/07/2026
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LIMOUX LE BELVEDERE INVEST
02/07/2026
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LIMOUX LE MAQUIS INVEST
02/07/2026
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