CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

46 980 résultats pour « Isabel »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

668f76bd9b65e642c58784ac

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Avril 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66901e02af84b0bef080cbd3

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

LA MISE EN ETAT Le NEUF JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 5EME CHAMBRE CIVILE, Greffier, lors des débats et du prononcé : Isabelle

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f56eecbbf04ef7857bc3c7

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

audit siège, représentée par Me Julie THIBAULT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 471 Monsieur [A] [S] né le 04 Décembre 1990 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

671b35a22edfb0b58c05ef88

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 octobre 2024, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Isabelle

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67fff64502ef4af38960c22f

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Isabelle BOYER-JACQUET et Alexandre KLEIHHANS [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0848 S.C.P.

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 4

6a18ae60cdc6046d474a0336

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

de NANCY, vestiaire : 15 DÉFENDEUR Madame [H] [X] épouse [E] née le [Date naissance 2] 2002 à [Localité 3] (99) domiciliée : chez Me COCHE-MAINENTE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462814.20220722

Admin. suprême

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 22 juillet 2022.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:462843.20230303

Admin. suprême

3 mars 2023

3 mars 2023

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 3 mars 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469240.20231109

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 9 novembre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb63

Appel

7 février 2008

7 février 2008

RG N : 07 / 01625 - A R R E T No 138 / 07 Prononcé à l'audience publique du sept Février deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb68

Appel

7 février 2008

7 février 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 10 Janvier 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c152

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c157

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 15 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c16e

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 03 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfd0

Appel

30 juillet 2008

30 juillet 2008

RG N : 08 / 00736 - A R R E T No- Prononcé en chambre du conseil le trente Juillet deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d08d

Appel

4 février 2009

4 février 2009

mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le quatre Février deux mille neuf, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle

Source officielle
CA

17e Chambre

615e0e57c25a97f0381f552e

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

Rôle N° 12/19969 [Z] [U] C/ [I] [C] CGEA AGS DU SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Martin KOUDOU DOGO, avocat au barreau de NICE Me Isabelle

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008155650

Admin. suprême

27 mai 2004

27 mai 2004

Vu la requête, enregistrée le 24 mai 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Isabelle X, demeurant au ...

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:487675.20240528

Admin. suprême

28 mai 2024

28 mai 2024

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 28 mai 2024.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497878.20250708

Admin. suprême

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Edouard Geffray, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 8 juillet 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle

Page 96 sur 2349

← PrécédentSuivant →