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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_18BX03326_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Axel Basset, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2-4
69d234fecdc6046d472ffb7f
19 mars 2025
19 mars 2025
[C] [X] Copies : -TPG -SELARL ASTEREN en la personne de Me Charles-Axel Chuine -Parquet R.G. : 2024081245 P.C.
Source officielle2e chambre sociale
66fe355f91b69e88a370fcfb
2 octobre 2024
2 octobre 2024
- N° Portalis DBVK-V-B7F-PBZ7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 JUIN 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 20/00051 APPELANTE : Société AXE
Source officielle2ème chambre
DTA_2300692_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Si l'axe 1 prévoit la création d'un axe structurant d'espaces publics entre la place des Tilleuls et le futur quartier Migneret avec sa prolongation vers l'est du bourg jusqu'à la pointe de l'éperon, les
Source officielleSection des Référés
670ebbe01c3411ff3456339b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
AXE OUEST ENERGIE, Société IMMO VRD, S.A.S. QUALICONSULT, S.C.I. AXE OUEST, S.A.R.L. ELLEBOODE ARCHITECTURE, [X] [V] [C], [M] [H], [C] [B], Commune d’Orly, S.A.S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200792_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
du 21 janvier 2022 : éradiquer la circulation dite de " transit ", c'est-à-dire les passages des automobilistes qui viennent de communes limitrophes et qui n'ont pas d'autre choix que d'emprunter les axes
Source officielle1ère Chambre
DTA_1905024_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
routiers alors que la parcelle d'assiette du projet n'est pas située le long d'un tel axe ; - il est insuffisamment motivé dès lors qu'il est rédigé en des termes généraux et ne se réfère pas à des
Source officielleChambre Sociale
661f66102313f20008a527c9
16 avril 2024
16 avril 2024
20 Décembre 2023 APPELANT : Monsieur [V] [T] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Géraldine BOITIEUX, avocat au barreau de ROUEN INTIME : GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2404809_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier que la délibération du conseil régional de Bretagne du 16 février 2024, dont l'association Bloom demande l'annulation, élabore une feuille de route en six axes : agir pour
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2121511_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par l'établissement public Haropa Port, Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine, sont rejetées. Article 3 : Le présent jugement sera notifié à M.
Source officielleChambre 1-10
66ff8588a4ff9ec259c094a5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Cette voie accueillera les eaux pluviales et rendra obsolète le positionnement de l'axe d'écoulement des eaux qui a été modifié pour les besoins de la cause.
Source officielleciv2
607943529ba5988459c41f29
7 juillet 1976
7 juillet 1976
MOTIVATION SUFFISANTE ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL, APRES AVOIR CONSTATE QUE BORDELAIS TRAVERSAIT LA CHAUSSEE DE GAUCHE A DROITE PAR RAPPORT AU SENS SUIVI PAR L'AUTOMOBILE ET AVAIT LARGEMENT DEPASSE L'AXE
Source officielleciv2
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14 janvier 1987
14 janvier 1987
en s'abstenant de se prononcer sur la réalité des faits exposés dans l'attestation pour énoncer qu'il n'en résultait pas que l'automobile fût en mouvement lors de la collision ni qu'elle eût franchi l'axe
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007717655
24 juillet 1987
24 juillet 1987
concerté du secteur B1 de La Défense, à Nanterre Hauts-de-Seine pris en considération et approuvé par arrêté en date du 28 septembre 1973 du préfet des Hauts-de-Seine, le secteur sera traversé par un axe
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2200770_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
modifier son compte-rendu de l'entretien professionnel établi au titre de l'année 2021 en augmentant sa note et en supprimant la mention contradictoire " la communication avec sa hiérarchie constitue un axe
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2200026_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Le Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine soutient que : - le navire commandé par M.
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2402239_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Considérant ce qui suit : Le 3 septembre 2024 à 16 heures et 20 minutes sur l’axe routier RN 44 de la commune de Soulanges, M. G... A...
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2403780_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Le Grand port fluvio-maritime de l'axe Seine soutient que : - le navire commandé par M.
Source officiellecr
6079a8949ba5988459c4e010
19 mars 1975
19 mars 1975
PRECITE LA DISTANCE A LAQUELLE UN DEBIT DE BOISSONS A CONSOMMER SUR PLACE NE PEUT ETRE ETABLI AUTOUR D'UN ETABLISSEMENT PROTEGE DOIT ETRE CALCULEE, COMME L'ONT FAIT LES JUGES DU FOND, QU'EN SUIVANT L'AXE
Source officielleREFERES
69ab9cb0cdc6046d47cac1c2
9 janvier 2026
9 janvier 2026
FAURIE AXESS PREMIUM [J] [Adresse 2] [Localité 3] DEFENDEUR ayant pour avocat postulant la SELARL DAURIAC - RAYNAUD PELAUDEIX - OUDJEDI DRPO du Barreau de LIMOGES et pour avocat plaidant Me Guillaume
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