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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786d748df5b5c7d10caab26

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

pleurs sur le lieu de travail, - l’attestation de Mme [B], élue [12], qui indique avoir souvent eue Mme [H] au téléphone en larmes pour lui demander du soutien et de l’aide par rapport à la situation vécue

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67ecc9d8dab039e415d933a4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Les conclusions de cet expert ne permettent néanmoins pas à la cour de faire le lien entre les difficultés vécues par M. [I] et les conditions d'octroi de l'AAH.

Source officielle
CA

Premier Président

6864bea7f8541312a816c4a8

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ainsi, il y a lieu de juger que la courte expérience de la prison vécue dans un quartier arrivant sans exclure la réalité d'un choc carcéral, en atténue tout de même l'intensité.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6801dca52d41c0a3fc6eca0b

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Compte tenu de la spécificité de la situation des victimes de l'amiante, liée au caractère professionnel de la maladie et à la situation vécue par leurs collègues, dont certains sont atteints, ou l'ont

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2514544_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2502160_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2600296_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2600532_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2600691_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2507163_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2601922_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2603005_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2518397_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l’un n’est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l’étranger en fait la

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2504442_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ces troubles se manifestent en particulier par des insomnies, des troubles de la concentration, une détresse psychique aigüe et des reviviscences de situations présentées comme ayant été vécues dans son

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2304124_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Il n’est pas contesté que l’unité foncière est raccordée aux réseaux publics, que le projet est placé en continuité avec les autres constructions et se situe le long d’une voie de circulation vecteur de

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2304595_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

que le droit des femmes et des personnes à disposer de leur corps, et de prévenir et combattre les stéréotypes, discriminations et violences liées au genre afin de créer les conditions d’une sexualité vécue

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2302922_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

B, présent en France depuis quatre ans et huit mois à la date du refus de séjour attaqué, après deux années vécues en Italie, âgé de vingt-cinq ans, se prévaut essentiellement de son contrat d'apprentissage

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303112_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

B à son encontre pendant l'entretien, à la situation d'humiliation vécue dans le cadre d'un entretien professionnel, à l'atteinte à son honneur provoquée par le comportement de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301967_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

travail ne pouvait être renouvelé en raison de la qualité de personne vulnérable de Mme C eu égard à la persistance du risque infectieux à la COVID-19 dont les établissements scolaires sont un des vecteurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2414473_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SPFPL VECCHIET

SIREN 981518277Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

28/12/2025

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Créations

VECCHIET, Gennaro, Gino

SIREN 418351706Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

04/11/2025

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Radiations

SP VECCHIE

SIREN 494330475Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

05/08/2025

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Radiations

VECCHIET, GENNARO, GINO, VECCHIET

SIREN 418351706Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

15/04/2025

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Radiations

VECCHIES, Katia Julie Chantal, GENET

SIREN 892089491Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

30/01/2025

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