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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 3
DTA_2401304_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 15 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2402363_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Délibéré après l’audience du 4 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2409304_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Délibéré après l'audience du 13 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301430_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2304712_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Triolet La greffière, C.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204792_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 13 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207512_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Délibéré après l'audience du 12 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Bailleul, première conseillère, M. Doulat, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2403856_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
TRIOLET La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2501719_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
La vice-présidente du tribunal, TRIOLET La République mande et ordonne au préfet du Gers en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006535_20220811
11 août 2022
11 août 2022
Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006588_20230830
30 août 2023
30 août 2023
Triolet, présidente, M. A et M. B premiers conseillers. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 août 2023. Le rapporteur, S.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104011_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 1er juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. A et M. D, premiers conseillers.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402931_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Considérant ce qui suit : Mme A... a été admise au sein de la résidence universitaire Triolet à Montpellier à compter du 1er septembre 2022 jusqu’au 31 août 2023 par le centre régional des œuvres universitaires
Source officielle3ème Chambre
DTA_2405098_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Délibéré après l'audience du 10 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2403035_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Triolet La République mande et ordonne au préfet de la Drôme en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-173270
30 mars 2017
30 mars 2017
He and M. have three children, who are triplets, born on the same day in 1996. M. and the applicant separated on an unspecified date and M. has had sole custody of their three children since then.
Source officiellecomm
6137226ccd580146773fcd81
14 mars 1995
14 mars 1995
Lassalle, Tricolt, Badi, Armand Prévost, conseillers, M. le Dauphin, conseiller référendaire, M.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2500280_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 5 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6035c4d9d6b4322c0eb28f64
2 mars 2016
2 mars 2016
RG n° 13/09343 APPELANTE Madame [K] [X] [H] épouse [F] Née le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée par Me Thierry SCHMITZ de la SCP TREMOLET
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200736_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
euros, la commission de discipline du comité régional Nouvelle-Aquitaine de la FFPJP a relevé que, le 16 juin 2021, l'intéressé, qui assistait, en tant que spectateur, au championnat qualificatif de triplette
Source officiellePage 95 sur 116