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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
671b352a2edfb0b58c05e979
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Se trouve au sein de la maison de ville au rez-de-chaussée un local commercial donné à bail à l'enseigne 'Mister Pizza'. Madame [G] [I], souhaite sortir de l'indivision par la vente des biens.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03368_20230217
17 février 2023
17 février 2023
la société ATL Invest comme expéditrice et la société ABM Diffusion comme destinataire, mais ne comportant ni signature, ni tampon, ni date, l'autre mentionnant comme expéditrice " ATL Paris entrepôt Pizza
Source officiellePOLE CIVIL COLLEGIALE
67804ddc9c3ba90f51dc9a89
9 janvier 2025
9 janvier 2025
lot n°11 « Menuiseries intérieures », – la société Schindler, assurée par la société Abeille IARD et santé, anciennement dénommée Aviva, chargée du lot n°12 « Ascenseurs », – les établissements Di Piazza
Source officiellecr
61372649cd58014677424634
15 décembre 2004
15 décembre 2004
trois-quatre plaques) ; qu'interrogé lors des débats sur cette écoute, Gian Carlo De X... a soutenu qu'il vendait effectivement du saumon, mais également des voitures maquillées, des jeans, un four à pizza
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1019JUD003503013
19 octobre 2017
19 octobre 2017
in the pizza restaurant ‘Da Bruno’.
Source officielleChambre Civile
627f48cc551627057d32df20
13 mai 2022
13 mai 2022
Mme Nathalie RAMAGE, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Nathalie RAMAGE, Présidente de chambre Mme Marie-Laure PIAZZA
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61629881201c88caf8c4e2ba
9 janvier 2013
9 janvier 2013
En 2004, ces deux sociétés ont conclu un accord, non matérialisé par écrit, confiant à la société TOP NEG la distribution en France des produits TRADE MARK, sous la marque «'LA GELATERIA DI PIAZZA NAVONA
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd89487
12 septembre 2007
12 septembre 2007
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 juin 2007, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Marie-Laure PIAZZA
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be1
30 octobre 2007
30 octobre 2007
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 octobre 2007, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Marie-Laure PIAZZA
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe8
17 octobre 2007
17 octobre 2007
composée de : Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Madame Marie- Laure PIAZZA
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd98
30 janvier 2008
30 janvier 2008
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 décembre 2007, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Marie- Laure PIAZZA
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c91b
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre DELMAS-GOYON, Premier Président Madame Chantal MERTZ, Conseiller Madame Marie-Laure PIAZZA
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b444
6 février 2008
6 février 2008
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 décembre 2007, devant la Cour composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Marie- Laure PIAZZA
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01310_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Bentolila, président-assesseur, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique, - et les observations de Me Piazza pour le centre hospitalier de Carcassonne.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00433
19 avril 2023
19 avril 2023
Bonnal, président, Mme Chafaï, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, MM. d'Huy, Wyon, Mme Piazza, MM. Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, M. Ascensi, Mme Fouquet, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01354
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Sottet, Wyon, Mmes Piazza, Goanvic, M. de Lamy, Mmes Hairon, Jaillon, Clément, M. Busché, Mme Carbonaro, M. Vouaux, Mme Chauchis, conseillers de la chambre, Mme Fouquet, MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301091
1 octobre 2013
1 octobre 2013
commercial, également lieudit PORTO, cadastrée section n° 794 sans précision de la composition mais dont la contenance est de 4a45ca ; article 3 : d'un ensemble de parcelles de terres sises commune de PIANA
Source officielle1ère Chambre
66a33c2402a12a235bae6d0e
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Elle fait ainsi état de l'impossibilité, d'une part, d'initier une activité de vente de pizzas à compter du mois de septembre 2020 ainsi qu'elle avait prévu, après réalisation des travaux, et d'autre part
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87bbdbdd86396f38fe9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[K] et [O] [N] ont créé la SARL [N] [O] Pizza. Le 4 septembre 2017, le Crédit du Nord a prêté à la société [N] [O] Pizza, gérée par M. [O] [N], la somme de 79 000 euros.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2505442_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A... a exercé une activité de vente et de livraison de pizzas à domicile en qualité d’employé équivalent au sein de la société Nour Breizh entre février 2018 et juin 2019 puis au sein de la société Allo
Source officiellePage 95 sur 126
PARADIS, PIAZZA, Martial Alain
Cession sous acte authentique en date du 31/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: Cours des Champenois 07340 Champagne
14/07/2026
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PIAZZA D'ARMA
12/07/2026
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LA PIAZZA
30/06/2026
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DI PIAZZA, Anthony Vincent
30/06/2026
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MORTEAU, LA PIAZZA
Suivant acte reçu par Maître Stéphanie ROUSSEL Notaire à Lille le 26-05-2026. Siège social de l'ancien propriétaire: 21 place du Général de Gaulle 59166 Bousbecque. Siège social du nouveau propriétaire: 58 rue de Linselles 59166 Bousbecque. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.
12/06/2026
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