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43 375 résultats pour « Valory »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10710

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

architectes, après débats en l'audience publique du 7 juillet 2020 où étaient présentes Mme Farthouat-Danon, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Van Ruymbeke, conseiller rapporteur, Mme Valéry

Source officielle

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CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008022071

Admin. suprême

6 novembre 2000

6 novembre 2000

NGUON X..., demeurant 2, square Paul Valéry à Stains (93240) ; M.

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008099538

Admin. suprême

27 janvier 2003

27 janvier 2003

X fait valoir que l'impossibilité pour lui de suivre les enseignements du premier semestre résulte du fait de l'administration ; qu'il peut être intéressant d'un point de vue pédagogique de suivre, même

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2514719_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au recteur de l’académie de Créteil de désigner le lycée Paul Valery

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2501421_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

juin 1991, a sollicité auprès des autorités consulaires à Téhéran la délivrance d'un visa de long séjour pour études afin de suivre un cursus de cours de français langue étrangère à l'université Paul Valéry

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2504042_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

France à partir de la classe de 6ème, d'abord à Marseille (Bouches-du-Rhône), puis, à compter de septembre 2019, à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) et, après son baccalauréat, au lycée " Paul Valéry

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61635155a2ead9ed860b6f68

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

CABINET GERARD SAFAR [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Maître Aurélie GAQUIERE substituant Maître Laurent VALLERY-PADOT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6163b7fdb88d7e4ae5cfe390

Appel

23 août 2010

23 août 2010

sociale ARRÊT DU 23 AOUT 2010 APPELANTE : Société RHODIA RECHERCHES [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Maître Mohamad ABDOU, avocat au barreau de LYON substitué par Maître Valéry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd9340e

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

économique européen, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège de l'entreprise, 32, rue de la Bienfaisance 75008 PARIS ayant pour avocat Me Thomas VALERY

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274d1

Cassation

20 septembre 2006

20 septembre 2006

Valéry, contre le jugement de la juridiction de proximité de LILLE, en date du 27 septembre 2005, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à douze amendes

Source officielle
CC

comm

6137213bcd580146773f214b

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

Z..., avocat, demeurant à Saint-Valéry-sur-Somme (Somme), ..., pris en qualité de syndic aux règlements judiciaires des sociétés : Société nouvelle des silices de l'Ouest et du Nord "A...", de la Société

Source officielle
CC

civ3

613721c7cd580146773f73cf

Cassation

11 juin 1992

11 juin 1992

Valéry X..., 2°) de Mme Simone A..., épouse X..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

comm

61372374cd58014677409fcb

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

de mandataire liquidateur de la société DIS 2000, 3 / de M. le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil, domicilié en son Parquet, Palais de Justice, rue Pasteur Vallery

Source officielle
CC

soc

61372281cd580146773fdc84

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

Valéry A..., demeurant ...

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2023:473994.20231107

Admin. suprême

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux Valéry CERANDON-MERLOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2204451_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

L’intéressée a été admise le 30 juin 2022 en master 2 analyse et conception en éducation et formation à l’université Paul Valéry de Montpellier.

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2022:443535.20221021

Admin. suprême

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Valéry Cerandon-Merlot

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00139

Cassation

7 février 2024

7 février 2024

Sommer, président, Mme Laplume, conseiller référendaire rapporteur, Mme Capitaine, conseiller doyen, Mmes Lacquemant, Salomon, Palle, conseillers, Mmes Valéry, Pecqueur, MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10787

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Pion, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Capitaine, conseiller rapporteur, Mme Valéry, conseiller référendaire ayant voix délibérative, et Mme Pontonnier, greffier de chambre,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00993

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

la société EDF, après débats en l'audience publique du 12 septembre 2023 où étaient présentes Mme Capitaine, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Salomon, conseiller rapporteur, Mme Valéry

Source officielle