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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2205719_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M. C, premiers conseillers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bebb

Appel

7 mars 2008

7 mars 2008

date du 11 MAI 2006 suivant déclaration d'appel en date du 23 JUIN 2006 rg no 05 / 4155 APPELANTES : SOCIÉTÉ UNIVERSELLE POLE D'INGENIERIE représentée par son gérant en exercice 46 Impasse Triolet

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02024_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

ainsi que l’exigent les stipulations de l’article 5.1 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) relatives aux caractéristiques des prix pratiqués ; -en ce qui concerne le lot n° 1 « Triolet-Sète

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100124_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 27 octobre 2022, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101056_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004429_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002248_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 2 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. C et M. E, premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002397_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 15 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. A et M. B, premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2001527_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Délibéré après l'audience du 2 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M. C, premiers conseillers. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2001798_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1901631_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, président, M. B et M. D, premiers conseillers.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2202089_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 14 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202612_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Délibéré après l'audience du 15 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2202683_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 19 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2006975_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Callot et M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102170_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Callot, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101863_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 16 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Callot et M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101864_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 16 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Callot et M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102044_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 16 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Callot et M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2400460_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 19 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle

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