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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464154.20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468401.20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:472881.20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:473649.20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 7 décembre 2023. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:444885.20211018
18 octobre 2021
18 octobre 2021
Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Vincent Villette, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf0c
15 janvier 2008
15 janvier 2008
En fin d'après-midi, à l'heure de la fermeture, alors qu'il était occupé avec des clients, Sébastien E... indiquait qu'il avait revu les deux mêmes personnes revenir et faire le tour de la colonne vitrée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201055
25 juin 2015
25 juin 2015
Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR déclaré valable la saisie-attribution pratiquée par le Crédit Mutuel Meyzieu le 27 novembre 2012 entre les mains du Crédit Agricole à l'encontre de Sébastien X
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301040
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Il est fait grief à l'arrêt attaqué, infirmatif sur ce point, d'avoir ordonné l'expulsion de Sébastien X... ou de toute personne de son chef des lieux qu'il occupe à Port Haliguen et visés dans les deux
Source officiellecr
édure suiviec/Sébastien C
61372528cd5801467741b712
25 avril 1989
25 avril 1989
formé par : - LE FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 16 janvier 1987, qui, dans une procédure suivie contre Sébastien
Source officiellecr
écembre 2003, qui, dans la procédure suiviec/Sébastien X
6137264ecd580146774248d3
29 juin 2004
29 juin 2004
formé par : - L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 19 décembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Sébastien
Source officielleciv1
613723e6cd5801467740fa4b
25 juin 2002
25 juin 2002
Guy C..., pris en sa qualité d'administrateur ad hoc des enfants Damien et Sébastien Z..., 2 / de Mme François A..., épouse B..., 3 / de M.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019216293
11 juillet 2008
11 juillet 2008
Sébastien Manuel A, demeurant ... ; M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018503419
28 mars 2008
28 mars 2008
C et à Mme B une indemnité de 20 000 euros chacun, à Aurélie et Sébastien C, à Laetitia D et à Mme E une indemnité de 4 000 euros chacun.
Source officielleChambre 3-3
6618cef77935f50008be3ffd
11 avril 2024
11 avril 2024
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT - CIFD - Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Joseph MAGNAN Décision déférée à
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2509052_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Par un arrêté du même jour, le préfet de la Loire-Atlantique l'a assigné à résidence sur la commune de Saint-Sébastien-sur-Loire pour une durée de quarante-cinq jours. Par sa requête, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e26
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Sébastien Y...sans cause réelle et sérieuse ; L'infirme pour le surplus ; Fixe la créance de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a085
10 octobre 2007
10 octobre 2007
(parent au premier degré) et oncle de Sébastien A...
Source officielleSociale E salle 4
5fdcbfcb7d22902b79e387a8
28 septembre 2018
28 septembre 2018
Sébastien X... [...] Comparant et assisté de Me Sébastien HABOURDIN, avocat au barreau de BÉTHUNE INTIMÉES : CPAM DE L'ARTOIS 11 BOULEVARD DU PRÉSIDENT ALLENDE [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d60
3 décembre 2014
3 décembre 2014
EXPOSE DU LITIGE Monsieur Sébastien X...a été engagé par la société ESPAC, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la société SITA LORRAINE, en qualité de ripeur.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf3
4 février 2009
4 février 2009
Sébastien Y... Yannick Y... Nicole Emilienne Z...
Source officiellePage 94 sur 734