[M] [O], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 20-19.060 contre l'arrêt rendu le 18 juin 2020 par la cour d'appel de Metz (6e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [U] [Y],

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 28 février 2006), que Mme X... engagée

Gérard X..., syndic, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de la société Kimmene France, dont le siège social est ... (

(Hauts-de-Seine), ..., agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1991 par la cour d'appel de Metz

Eugène X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1993 par la cour d'appel de Metz (audience solennelle), au profit : 1 / de l'Ordre des avocats au barreau de Thionville, prise

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 MAI 2022 Mme [R] [E], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 20-17.586 contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2019 par la cour d'appel de Metz

[Y] [O], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° A 21-15.747 contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2019 par la cour d'appel de Metz (3e chambre), dans le litige l'opposant à M.

[X] [I], domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° X 22-60.092 en annulation d'une décision rendue le 14 décembre 2021 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Metz.

[S] [U], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 20-20.854 contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2020 par la cour d'appel de Metz (3e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Force est de constater que Maître [R] [Y] est un avocat actuellement inscrit au Barreau de NANCY et non pas au Barreau de METZ devant lequel il ne postule pas.

du directeur départemental de l'équipement de la Moselle et du 3 avril 1981 du préfet de la Moselle lui refusant le renouvellement de l'autorisation d'exploiter une ligne régulière spécialisée entre Metz

chargé de l'environnement que d'établissements publics et d'organismes divers », avec mention en son article 21 de ce qu'il pourra « ester en justice » et de la motion d'actualité déposée au congrès de Metz

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Air photo France, dont le siège est Aéroport de Metz-Frescaty, 57155

Danielle, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 9 juin 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu que la société Avoriaz et la société La volonté font grief à l'arrêt de dire que le commandement du 26 septembre 2008 est trop imprécis pour mettre

Attendu que la société fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes, alors, selon le moyen, que la gravité du comportement d'une partie à un contrat peut permettre à l'autre d'y mettre

devaient être accueillies ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le moyen unique du pourvoi incident, ci-après annexé : Attendu que la société X... architectes fait grief à l'arrêt de mettre