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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2006536_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2024. La rapporteure, E.
Source officielleChambres réunies
DCA_25MA00425_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Olivier Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Letellier pour la Régie Parcs d'Azur, celles de Me Chaix pour la société Atelier Missor et celles de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400211_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Par des mémoires enregistrés les 7 juin 2024 et 8 juillet 2025, l’établissement public France Travail, représenté par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 5 000 euros soit
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2221062_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - et les observations de Me Letellier, représentant M. C.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6347ac1329ffd2adfff4f278
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me André PETITJEAN de la SELARL LEGALIS
Source officielleChambre 4-3
696161d2cdc6046d47c6db15
8 janvier 2026
8 janvier 2026
° Portalis DBVB-V-B7F-BIEDF S.A.R.L. [8] C/ [K] [W] Copie exécutoire délivrée le 8 Janvier 2026 à : -Me Philippe NEWTON, avocat au barreau de TOULON -Me Lionel LECOLIER
Source officielleRéférés
698577eccdc6046d47236076
7 janvier 2026
7 janvier 2026
expulsion TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE JUGE DES REFERES : Régis FRANCE, Président GREFFIER : Pauline ANGEL, Copie exécutoire délivrée à : - Me Pascale CHIRON - Me Barthélémy LEONELLI
Source officielleChambre des référés
69cd5043cdc6046d47c2ac69
1 avril 2026
1 avril 2026
Ordonnance prononcée le 01 Avril 2026 par décision contradictoire, en premier ressort, exécutoire par provision, et par mise à disposition au greffe par Bertrand PAGES, président, assisté de Sarah LEPERLIER
Source officielleChambre 4-6
62d6494caa6a2f06030d2591
15 juillet 2022
15 juillet 2022
SARL AZUR TISSUS C/ [B] [S] épouse [I] Copie exécutoire délivrée le :15/07/2022 à : Me Kader KARAKAYA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Me Lionel LECOLIER
Source officielleChambre Sociale
67932e5320da87ff5e0113bb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
par Me Stéphanie EVAIN de l'AARPI PARTHEMIS AVOCATS, avocat au barreau du HAVRE INTIMEE : SEP ASSURANCES CHAPUIS [P] - SPEC [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent LEPILLIER
Source officielleChambre Sociale
660f9517a40f8b0008cb792d
4 avril 2024
4 avril 2024
Novembre 2022 APPELANT : Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 5] représenté par son syndic en exercice, la Société YS IMMOBILIER [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Laurent LEPILLIER
Source officielleCh. civile et commerciale
65b36d718c0355000835f769
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GENERAL DU BATIMENT [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du HAVRE INTIMEE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd9299e
4 novembre 2015
4 novembre 2015
né le 15 Décembre 1972 à BASTIA (20200) ... 20220 MONTICELLO assisté de Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Dévote ANZIANI, avocat au barreau de BASTIA Mme Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93479
20 juillet 2016
20 juillet 2016
Hassen ... 20000 AJACCIO Représenté par Me Jean louis LENTALI de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f1
15 septembre 2016
15 septembre 2016
né le 10 Janvier 1975 à Fontenay sous Bois ... 76600 LE HAVRE Représenté et assisté de Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU DUBOC, avocat au barreau du HAVRE substitué par Me DUBOC
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f17a
22 février 2012
22 février 2012
né le 30 Novembre 1966 à PARIS ... 20137 PORTO VECCHIO ayant pour avocat la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO, et la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA COMPOSITION
Source officielleChambre des Rétentions
69d49275cdc6046d475e66b1
5 avril 2026
5 avril 2026
En effet, s'il a déclaré lors d'une audition au cours de la garde-à-vue dont il a fait l'objet les 28 et 29 mars 2026 pour des faits de vol commis dans un hypermarché Lecelc à [Localité 4] (44) qu'il était
Source officiellecr
6079a8a09ba5988459c4e53b
9 mars 1971
9 mars 1971
LES SEULES SOMMES, PAR ELLES VERSEES, EN RAISON DU DELIT, C'EST-A-DIRE 15 963 FRANCS ET QUE LA CONDAMNATION AU PAYEMENT D'UNE SOMME DE 59 981,86 FRANCS EST EN CONTRADICTION AVEC LA CONSTATATION QUE LEDELIT
Source officielleChambre Sociale
67835aa3acfa46bc801ab68f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
enregistré au greffe de la Cour d'appel le même jour ; Appelant : [G] [S], né le 01 Février 1967 à [Localité 5], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] ; Ayant pour avocat la Selarl LEGALIS
Source officielle1ère Chambre civile
67fd5914e85d0474bddb66db
2 avril 2025
2 avril 2025
barreau de BETHUNE DEFENDERESSE AU PRINCIPAL DEMANDERESSE A L’INCIDENT Madame [T] [X] née le 28 Octobre 1988 à HENIN BEAUMONT, demeurant 6 rue Jéronnez - 62800 LIEVIN représentée par Me Ophélie LÉCOLIER
Source officiellePage 94 sur 137