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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01034
25 novembre 2014
25 novembre 2014
gras de canard entier du Sud-Ouest Champagne et 2 poivres », « Rougié Sarlat Foie gras de canard entier aux 2 poivres et au Champagne », « Rougié Sarlat Foie gras de canard entier aux 2 poivres, en gelée
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01131
19 juin 2013
19 juin 2013
13 octobre 1951 ; 2°/ que le protocole du 6 mai 2002 prévoyait que les quatorze points de bonification représentant la « prime de technicité » servie à Mme X...au moment de sa signature, seraient « gelés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00778
13 juillet 2010
13 juillet 2010
Gery X... sur un compte ouvert en Suisse et que ces achats seraient utilisés pour alimenter le circuit des ventes non comptabilisées et le train de vie en espèces de M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02317_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 décembre 2024, la société Enertrag Normandie I SAS, représentée par Me Gelas, conclut au rejet de la requête ou, à titre subsidiaire, à ce qu'il soit sursis
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01146_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 19 juin 2023, 30 avril, 30 août et 8 octobre 2024, la société WP France 24 représentée par Me Gelas, demande à la cour :
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02504_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Réhabilitation des zones d'activités " pour un montant global de 8 millions d'euros comportant, notamment, la mise à deux voies de circulation de la sortie de la RD113 sur le giratoire entre la rue Victor Gelu
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01595_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
défense enregistrés les 4 novembre 2022, 2 mars et 17 juillet 2023 et 20 mars 2024, ces deux derniers mémoires n'ayant pas été communiqués, la société Parc éolien des Gassouillis, représentée par Me Gelas
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00564_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par un mémoire en reprise d’instance enregistré le 4 novembre 2025, les sociétés Energies du Plateau central et Energie du Plateau Central 2 représentées par Me Gelas concluent au rejet de la requête pour
Source officielleTARIFICATION
635387bf513cb5adff94361d
21 octobre 2022
21 octobre 2022
placer à cette date du 31 décembre de l'année suivant celle de la déclaration pour calculer le nombre de jours d'incapacité temporaire ce dont il résulte que le nombre de jours d'incapacité est figé ou gelé
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1017DEC005259117
17 octobre 2024
17 octobre 2024
05/2023 28/06/2023 15/01/2024 06/02/2024 52999/20 05/01/2021 Ionel BOCIOANCĂ 1984 18/06/2021 08/06/2023 20/07/2023 31/01/2024 04/04/2024 53090/20 06/04/2021 Gelu
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0425JUD006160400
25 avril 2006
25 avril 2006
The applicants were represented by David Gray and Co, solicitors practising in Newcastle-upon-Tyne and Ms Gerry Smalley, a Welfare Rights Specialist for East Cornwall Citizens Advice Bureau
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-249837
26 mars 2026
26 mars 2026
Mr Gela MTIVLISHVILI 1983 Georgian
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603847700ec1796019dec3b6
25 février 2021
25 février 2021
De la sorte, l'ensemble du passif demeure gelé, non exigible, sauf l'éventuel passif né postérieurement à l'arrêt de l'exécution provisoire, pour les besoins de la reprise d'activité.
Source officielleChambre des Rétentions
6901af3f748a422ad953c9bf
28 octobre 2025
28 octobre 2025
préfecture n'est pas redevable de l'absence de réponse des autorités consulaires algériennes, il est de source publique que les relations diplomatiques entre la France et l'Algérie sont actuellement gelées
Source officielle5e Chambre
63ca43519066fd7c90fc29a1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le certificat médical initial, établi le 23 janvier 2020 par le docteur [L] [H], faisait mention de « lombalgies aiguës dans les suites d'une glissade sur terrasse gelée, chez un patient porteur connu
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
64437d48823e6dd0f8bf8170
21 avril 2023
21 avril 2023
[E], salariée de la société [5] a déclaré le 29 juin 2015 une maladie professionnelle, constatée par certificat médical initial le 23 avril 2015 qui mentionne « tableau à répétition d'épaule gauche gelée
Source officielleTARIFICATION
62c3d44e93e17a637920561e
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Pins 67319 WASSELONNE CEDEX Représentée et plaidant par Me MANDONNET substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS et ayant pour avocat Me Jérémy GENY-LA
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal Madame Brigitte Xc/S.C
6253ca93bd3db21cbdd8b6bd
26 avril 2007
26 avril 2007
- En cas de gelée, ou autres sinistres, la rémunération sera calculée à partir du minimum de la première année (40hl/ha) et recalculée les années suivantes jusqu'à ce que le Château de Seguin ait "récupéré
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df7770d41e0057d43e225
12 mai 2022
12 mai 2022
APPELANTE : [3] ([3]) agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me GELLEE substituant Me Laurent SAUTEREL de la SELARL
Source officielleChambre sociale
62fdd5ffc40462c563c3521b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
PAIRAUD AVOCAT, avocat au barreau de DEUX-SEVRES et Me Jason BENIZRI, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : Monsieur [E] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Guillaume jean hyppo DE GERY
Source officiellePage 94 sur 143
GELYBO
14/07/2026
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