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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
64a50ca4b8594705dbfccaf3
4 juillet 2023
4 juillet 2023
maladie de Moselle, une déclaration de maladie professionnelle, accompagnée d'un certificat médical initial établi le 14 décembre 2007 par le docteur [T], faisant état de 'lombosciatique droite, hernie discale
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f503c09105db6c0588
4 juillet 2023
4 juillet 2023
* * * * * Mme [X] [I], factrice, a déclaré le 18 septembre 2018 une maladie professionnelle relative à une lombosciatalgie/hernie discale L5/S1.
Source officielleChambre 4-8
64bb73290d42fcd969e7ce55
21 juillet 2023
21 juillet 2023
consultation du docteur [T], qui, après avoir consulté le certificat médical initial, le certificat de nouvelle lésion du 15 novembre 2017 mentionnant un 'traumatisme de l'épaule droite, lésion transfixiante distale
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69bad842cdc6046d471ab777
13 octobre 2025
13 octobre 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE JUGEMENT du 13 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR(S) : CENTRE ELECTRO DIESEL AUTUNOIS (SARL), [Adresse 1], [Localité 1]
Source officielleSociale C salle 1
68fc5ba7af64986e40f7c6d8
24 octobre 2025
24 octobre 2025
reconnaître l'origine professionnelle de la maladie déclarée au motif que les conditions prévues par le tableau 98 des maladies professionnelles n'étaient pas remplies en l'absence d'objectivation d'hernie discale
Source officielle3ème Chambre civile
66a2a8186b28f3ce99faac80
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Le bilan radiologique a retrouvé une fracture extra articulaire fermée du radius distal droit à bascule postérieure associée à une fracture comminutive non déplacée du calcanéum droit.
Source officielle3e chambre sociale
6629f363dc6faf0009588851
24 avril 2024
24 avril 2024
[O] présentait à la date de sa demande: - deux hernies discales opérées en 2008 et 2014, - une hernie postéro latérale gauche en L3-L4 sur discopathies étagées, - il marche sans canne, - une petite
Source officielleJAF Cabinet 2
662bf5b0e266e89ef11902e8
25 avril 2024
25 avril 2024
Portalis DB22-W-B7E-PXVG DEMANDEUR : Madame [H] [N] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 12] (ZAIRE) de nationalité française [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Marianne DIEPDALLE
Source officielleTECH SEC SOC: AT
65f0aa98966f73cc6011fe3a
15 décembre 2023
15 décembre 2023
certificat médical initial en date du 19 septembre 2019 puis le certificat médical mentionnant une lésion nouvelle en date du 12 décembre 2019, il a présenté une lombalgie aigue ainsi qu’une hernie discale
Source officielleTECH SEC SOC: AT
65f0aa9f966f73cc6011fec8
15 décembre 2023
15 décembre 2023
certificat médical initial en date du 19 septembre 2019 puis le certificat médical mentionnant une lésion nouvelle en date du 12 décembre 2019, il a présenté une lombalgie aigue ainsi qu’une hernie discale
Source officielle5ème chambre 1ère section
66464f2d2ca89df237e2a474
23 avril 2024
23 avril 2024
Le 24 novembre 2020, ce chien a subi une intervention chirurgicale pour une hernie discale.
Source officielleChambre Sécurité sociale
65336ad1bb40ec8318f31c13
19 octobre 2023
19 octobre 2023
IRM : signal hétérogène de la portion distale du supra épineux et subscapulaire avec probable fissuration longitudinale portion distale du supra épineux. + épanchement.
Source officielleChambre Sociale
653ca6cb83c9498318209e92
27 octobre 2023
27 octobre 2023
5] [Localité 6] [Localité 9] (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle, en joignant un certificat médical initial du 19 mai 2011 , faisant état de 'lombosciatalgies droites sans hernie discale
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6618ceff7935f50008be410f
11 avril 2024
11 avril 2024
23 novembre 2017, que Mme [R] souffrait de lombalgies aigue et d'une spondylarthrose (atteintes prises en charge au titre de la législation sur les risques professionnels), mais aussi d'une hernie discale
Source officielleServ. contentieux social
66200dabf05edb385fb249b9
10 avril 2024
10 avril 2024
Les séquelles sont des dorsalgies sur état antérieur (arthrose, hernie discale) dont IPP 10%”.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Juliette LOUEDEC, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66201264f05edb385fb2a426
16 avril 2024
16 avril 2024
Hospitalisé en SSR au décours de chirurgie de libération rachidienne de hernie discale L4L5 G ».
Source officielleRétentions
6704cb6c2f5f3246ff381508
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Je reçois des soins au centre pour des problèmes de dos, diabéte , cholesthérol et la mémoire et également pour une hernie discale. ' L'avocat, Me Julie SERRANO développe les moyens de l'appel formé
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66878cb105d6f7f678d48fa2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[X] que le certificat médical de rechute pour soin du 5 décembre 2016 indique 'lombosciatique L5S1, hernie discale opérée' et n'évoque nullement les autres niveaux lombaires.
Source officielle2ème Chambre Cab1
668838e8342d338c20d30fe1
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Elle reproche au Docteur [W], désigné par ordonnance de référé ce siège du 20 juillet 2018, de ne pas avoir tenu compte de la présence d’une double hernie discale, et de ne pas avoir retenu la dolorisation
Source officielleChambre sociale
66921892f3a19d0db6b71207
11 juillet 2024
11 juillet 2024
quatrième doigt, avec une flexion des métacarpo-phalangiennes quasi complète, une flexion des ITP limitée des deux tiers pour le troisième doigt, d'un tiers pour le quatrième doigt, avec des phalanges distales
Source officiellePage 94 sur 254