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1 913 résultats pour « Delplanque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae2f

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

., avocat INTIMÉES : Société MONCEAU GENERALE ASSURANCES ... 41000 BLOIS représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de la SCP LE ROUX - LE ROUX DELPLANCQ

Source officielle

Page 94 sur 96

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Annonces BODACC630 résultats

Journal officiel
Radiations

Villeneuve, Sarah, Delplanque

SIREN 950700617Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

14/07/2026

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Créations

DELPLANQUE, Bénédicte, LAHOUEL

SIREN 831199955Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

23/06/2026

Voir →

Modifications diverses

DELPLANQUE, Karine, Kathy, Elodie, DACQUIN

SIREN 978846442Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

21/06/2026

Voir →

Créations

Delplanque, Adrien Marc Jean-Pierre

SIREN 941715179Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/06/2026

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Dépôts des comptes

VANDENDRIESSCHE-DELPLANQUE-DECORATION en abrégé V 2 D

SIREN 503109100Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

11/06/2026

Voir →

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02486_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 août 2025, la commune de Saint-Etienne-de-Tinée, représentée par la SCP Delplancke-Pozzo di Borgo-Rometti & associés, agissant par Me Pozzo di Borgo, conclut

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2203573_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Il demande également que le montant du surcoût engendré par le marché de substitution conclu avec le cabinet de géomètres-experts Delplanque et associés et que celui des pénalités de retard, d'un montant

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2202163_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Il demande également que le montant du surcoût engendré par le marché de substitution conclu avec le cabinet de géomètres-experts Delplanque et associés et que celui des pénalités de retard, d'un montant

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2202164_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Il demande également que le montant du surcoût engendré par le marché de substitution conclu avec le cabinet de géomètres-experts Delplanque et associés et que celui des pénalités de retard, d'un montant

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2202165_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Il demande également que le montant du surcoût engendré par le marché de substitution conclu avec le cabinet de géomètres-experts Delplanque et associés et que celui des pénalités de retard, d'un montant

Source officielle
CA

2e chambre civile

5fe1eb9e4a994db51616290c

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Greffier, lors des débats : Ginette DESPLANQUE lors du délibéré : Laurence SENDRA L'affaire, mise en délibéré au 03/12/20, a été prorogée au 10/12/20, puis au 17/12/2020.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203231_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juin 2022, et un mémoire, enregistré le 19 septembre 2022, non communiqué, la société Lafarge, représentée par Me Desplanques, demande au

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203232_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juin 2022 et des mémoires, enregistrés le 15 septembre 2022 et le 19 septembre 2022, non communiqué, la société Lafarge, représentée par Me Desplanques

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6520f6adbb275d83183a3dc6

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

AUTONOMIA [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe SANSEVERINO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Représentée par Me Judith COURQUET,

Source officielle
CA

Chambre 1-5

668f76bb9b65e642c5878494

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me David TICHADOU de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
CA

Chambre 1-7

660f94dfa40f8b0008cb7133

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Adresse 5] - [Localité 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fdaca50b701765c89c40db0

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

.] / FRANCE représentée par Me Caroline MACHAUX de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Marie I..., avocat au barreau de NICE

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6035264278ce645125ac6b83

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

[Adresse 8] [Adresse 5] Représentée par la SCP TUDELA ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Assistée de la SCP DELPLANCHE-LAGACHE-MARTY-POZZO- di BORGO-ROMETTI-ROTGE-SANSEVERINO-KOULMANN-KARAGOZIAN

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200390_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendue publique par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2110465_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Rehman-Fawcett, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200391_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendue publique par mise à disposition au greffe le 28 septembre 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
CA

Chambre Civile

66a0990d2be3e083f4fad51c

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

1265280486112959 Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD, immatriculée au RCS de PARIS sous le n°722 057 460, assignée en intervention forcée, prise en la personne de son agent général , la SARL DELPLANQUE

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64bb733f0d42fcd969e7cec1

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

condamné la société SMABTP aux dépens de première instance et d'appel, en ce compris les frais d'expertise judiciaire ; - accordé à la SELARL Avocat Loire Conseil, à Maître [T] [K] et à la SCP Desplanques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85e0d

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

LE HAVRE du 05 Mai 1999 APPELANTES: DIRECTION GENERALE DES DOUANES 201, Bd de Strasbourg 76600 LE HAVRE Représentée par Monsieur DESPLANQUES, EURL F assistée de Me CITRON (avocat au barreau de PARIS) de

Source officielle