Le rejet de cette demande par le tribunal sera donc confirmé.

Par arrêt du 25 août 2015, la cour d'appel a confirmé la décision déférée, outre une somme supplémentaire de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

civiles d'exécution et 2224 du code civil, à : à titre principal, in limine litis - constater la nullité de plein droit du mandat du syndic le cabinet Fontenoy à compter du 21 septembre 2013, - confirmer

Le jugement est confirmé en ce qu'il n'a pas retenu ces deux désordres.

La société TEINTURERIES DE LA TURDINE demande à la cour de confirmer le jugement, de débouter M.

Nasradine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 1er avril 1998, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vol avec effraction, a confirmé l'ordonnance

Nasradine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 23 avril 1998, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vol avec effraction et recel, a confirmé

X... fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé et homologué l'offre du Fonds au titre du préjudice patrimonial et des préjudices extra-patrimoniaux ; Mais attendu que, sous le couvert des griefs non fondés

Dans leurs écritures déposées par RPVA le 6 mars 2018, les époux [T] sollicitent de voir: Vu l'article 544 du code civil, - confirmer le jugement entrepris ; - statuant de nouveau, condamner la Sci

le 20 juin 2017 par le tribunal de commerce de Lille, - en toute hypothèse, déclarer les conclusions d'appel de monsieur [I] irrecevables et, partant, déclarer la déclaration d'appel caduque, - confirmer

[J] [P] a demandé à la cour de confirmer l'ordonnance attaquée, faisant valoir que c'était la troisième fois qu'elle obtenait une sortie et que cela ne se concrétisait pas, qu'elle n'était pas en rupture

Sur l'appel principal, - CONFIRMER le jugement entrepris en ce que le Conseil de Prud'hommes de SAINT-ÉTIENNE a dit que le licenciement de Monsieur [M] [X] reposait sur une faute lourde.

Par conclusions récapitulatives du 17 mai 2018, la société BNP Paribas Personal Finance demande de confirmer le jugement déféré et y ajoutant de : 1) à titre principal, dire que les demandes tendant

Confirmer le jugement attaqué en qu'il a dit que la demande de financière de [Localité 11] est bien fondée en sa demande au titre de la Mission n° 2.

Vincent Z... alors, selon le moyen : 1°/ que les juges doivent motiver leur décision ; qu'en ayant confirmé la décision du juge des tutelles quant à la fixation du droit de visite de M.

en toutes ses dispositions ; "aux motifs adoptés des premiers juges que l'ensemble des salariés qui ont été entendus ont effectivement confirmé que la présence de Françoise X... dans les locaux de

partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 21 octobre 1999, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, des chefs de faux et usage, a confirmé

d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 décembre 1994, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée, des chefs de faux, usage de faux et escroquerie, a confirmé