après son entraînement de football au samedi suivant même heure, - la moitié des vacances scolaires : selon la même alternance qu’en période scolaires - pendant les vacances scolaires estivales : les

[U] [Q] [R] le samedi 23 mai 2026 - décision transmise par courriel pour notification à M.

l'autorité parentale ; - Organisé le droit de visite et d'hébergement du père de la façon suivante : * hors vacances scolaires : les première, troisième et cinquième fins de semaine du mois du samedi

sauf meilleur accord des parents : * jusqu'au 31 octobre 2010, la première fin de semaine impaire de chaque mois du vendredi 18 h 00 au dimanche 18 h 00, * les premier, troisième et cinquième samedi

représenté par la SELAFA Cabinet Cassel, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Massy à lui verser la somme de 6 230,16 euros due au titre des heures supplémentaires travaillées les samedis

compter du 2 mai 2022, l'amplitude des horaires de communication directe au sein des salles de recherche du site François-Mitterrand de la Bibliothèque nationale de France de 13h30 à 17h00 du mardi au samedi

une copie du communiqué était adressée à l'association Bouge qui bouge ; cette association de quartier de Dammarie-Les-Lys s'estimait diffamée par le passage suivant : "comment accepter que ce même samedi

été contrôlé sur l'hélisurface « Le Karting » sise sur la commune de Ramatuelle et que six mouvements ont été effectués au lieu des quatre autorisés par l'arrêté préfectoral pour la période allant du samedi

présumer un harcèlement moral ; qu'embauchée en qualité de conseiller financier, la salariée faisait valoir non seulement qu'elle accomplissait de nombreuses heures supplémentaires, travaillant même le samedi

B... en sa qualité de délégataire de pouvoirs, et après avoir constaté que les déclarations préalables à l'embauche avaient bien été envoyées le samedi 9 mars, soit le jour de l'embauche, la cour d'appel

français nés à l'étranger de Nantes, fermés à cette heure-là un vendredi soir ; que le juge d'instruction se trouvait dans la même situation, l'interrogatoire de première comparution ayant eu lieu le samedi

organisée durant les deux semaines suivant Noël 1999, soit préalablement à la période réglementaire dans le département de Loir-et-Cher telle que fixée par arrêté préfectoral du 19 novembre 1999 "du samedi

enfin, contrairement à ce qu'affirme Leonel X..., il avait bien un véhicule à sa disposition ; la 205 que son ami Paulo lui avait prêtée, voiture qui devait bien être en état de rouler, puisque le samedi

... ont été confirmées par une autre personne entendue par l'inspecteur du travail, dont celui-ci a cancellé le nom, mais qui a signé le procès-verbal qui a déclaré qu'ils devaient être du lundi au samedi

des vacances à 9h30 au samedi de milieu de période à 18h00 et que la deuxième période s’entend du samedi de milieu de période au dimanche 18h00 précédent la rentrée ; DIT que s’agissant des vacances

que le montant des indemnités auxquelles il estimait avoir droit au titre des périodes de travail additionnelles à son temps de travail réglementaire et des périodes de travail effectuées la nuit, le samedi

que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de scolarisation, DIT que les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant le premier samedi

] accueille les enfants [T] [V] [G] et [K] [L] [G] et qu'à défaut d'un tel accord, fixe les modalités suivantes : Hors vacances scolaires : la fin des semaines paires dans l'ordre du calendrier du samedi