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2 504 résultats pour « Piazza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre Référés Civils

686c1d66dd7001754d61ea16

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Décembre 1935 à [Localité 6] (38), demeurant [Adresse 8] représenté par Maître Emilie ORELLE, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU d’une part, DEFENDEUR Monsieur [L] [V] exploitant sous l’enseigne PIZZA

Source officielle

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TA

4ème chambre

DTA_2514515_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

et du 1er novembre 2023 au mois de mars 2025 auprès de la société D111 et, d’autre part, d’un contrat à durée interminée à compter du 18 juin 2025 en qualité de cuisinier auprès de la société Pronto Pizza

Source officielle
TA

MSS 2ème chambre M. GOSSELIN

DTA_2501620_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Par ailleurs, il travaille en contrat à durée déterminée dans un restaurant pizza sans disposer d'une autorisation.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502225_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Il a commencé à travailler dès le lendemain comme livreur de pizzas et ce, jusqu'à son incarcération.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2527046_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

En outre, il établit exercer la profession d’employé polyvalent et cuisinier depuis le 10 novembre 2021 pour le compte de la société Pizza One sous couvert d’un contrat à durée déterminée puis d’un contrat

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2503974_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

B établit qu'il exerce une activité professionnelle en qualité d'employé polyvalent auprès de la société Piatto Pizza avec qui il a conclu un contrat à durée indéterminée à temps plein le 22 octobre 2021

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2306381_20250903

Administratif

3 septembre 2025

3 septembre 2025

B est le gérant, exploite un établissement de restauration rapide sous l'enseigne " le bar à pizzas " à Lille.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307939_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

S'il travaille en France, de manière irrégulière, dans le bâtiment et la livraison de pizzas, outre que rien n'indique qu'il ne pourrait pas retrouver un travail en Tunisie, ce seul élément n'est pas de

Source officielle
CA

Référés Commerciaux

6a167c37cdc6046d47107f2d

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[J] justifie une situation de liquidation judiciaire pour son activité professionnelle de vendeur de pizzas dans son camion dédié est également susceptible de faire l'objet d'une appréciation différente

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2209793_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

indéterminée à temps plein conclu le 28 mars 2022 avec la société Ansamble sur un emploi de second de cuisine, ainsi qu'une demande d'autorisation de travail du 30 avril 2021 remplie par la société Kebab Pizza

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2302190_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

fonctions de gérant de quatre entreprises ou sociétés commerciales successives ayant respectivement pour activité le commerce d'alimentation générale, le commerce de véhicules légers et la fabrication de pizzas

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_1905962_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

BRANDS qui intervient sur le même marché de la restauration rapide au niveau mondial autour des marques KFC, PIZZA HUT et TACO BELL.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_1905963_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

BRANDS qui intervient sur le même marché de la restauration rapide au niveau mondial autour des marques KFC, PIZZA HUT et TACO BELL.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00453_20230308

Admin. Appel

8 mars 2023

8 mars 2023

B a produit à l'appui de sa demande de faux documents, notamment les bulletins de salaires pour la société Allo Pizza Di Napoli du 31 janvier 2019 au 31 mars 2019 et pour la société Epinay Presto du 01

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103492_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

emplacement d'une superficie de 12 m² situé avenue Lariano, sur le territoire de la commune de Sausset-les-Pins, du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020, afin d'exercer un commerce ambulant de vente de pizzas

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2327623_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

En outre, Mme B produit des bulletins de paie au titre d'emplois exercées successivement au sein des sociétés AmRest et 2L Pizza au titre de la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2022.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2422507_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par ailleurs, si le requérant se prévaut d'une activité professionnelle, exercée successivement sous contrat de travail à durée indéterminée, à temps partiel entre 2018 et 2020 au sein de la société Pizza

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a167cbdcdc6046d4710a7b3

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches , pizzas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca4c8c36641d72e3a337b0

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

A cet effet, on utilise des matériaux suscepteurs comme surface de cuisson pour brunir et rendre croustillants des aliments tels que la pâte à pizza ou les pommes frites.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

678750ac892c83ef59be598f

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

cédé à son tour à une société [7]; qu'ont ainsi été transmis à un tiers tant le droit au bail de la société [12] que les numéros de téléphone et les éléments mobiliers du fonds, notamment le four à pizza

Source officielle